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25 datasets for “membres”
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Conseil departemental 76 membres synthese 20211220
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024
Listes des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, incluant le canton d’élection, le groupe politique …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
Ce fichier concerne la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 23jllt26
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2026
Ce fichier permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime : nom, canton …
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SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
Ce fichier permet de consulter la liste des membres de la commission permanente du Conseil Départemental de la …
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SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
Ce fichier permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime appartenant à …
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SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, leurs noms, leurs cantons …
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Randonnées Ceyrando - Ville de Ceyrat
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 23 Aug 2023
Liste détaillant les 11 randonnées Ceyrando, association appartenant à Ceyrat, commune membre de Clermont Auvergne métropole. La liste …
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Communes de la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026
Classe d'entité représentant les limites des communes membres de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les 12 communes …
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Communes partenaires du Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… Elles sont membres du Syndicat Mixte du Parc avec lequel elles signent des conventions de partenariat. Pour la …
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Circonscriptions métropolitaines de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Le conseil de la Métropole est composé de 150 membres, les conseillers et conseillères métropolitain·es, qui siègent …
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Sectorisation des écoles de la Ville de Saint-Etienne
Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025
**Membre du réseau « Ville amie des enfants » en lien avec UNICEF France**, en reconnaissance des actions et projets …
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Géolocalisation des résidences dédiées aux étudiants, recensées par l'OTLE du Sillon alpin
Agence d’Urbanisme de la Région GrenobloiseUpdated 15 Jun 2026
… dédiées représentent près de 17 000 places.\ Les membres financeurs de l'OTLE du Sillon alpin ont fait …
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Base Adresse Locale - Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026
… depuis, enrichie avec les données des 21 communes membres en continu. [La Métropole s'engage à maintenir la …
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Les plus beaux villages de France : 183 communes labellisées, géolocalisées
SeavienUpdated 9 Oct 2026
… la requête Wikidata sur l'appartenance à l'association rend 155 membres sur 184, et elle conserve d …
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EPCI 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Sept 2024
… communes membres, date de création, compétences, profil financier, contact, population, densité, etc. * Site statistiques locales de l’INSEE …
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EPCI 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023
… communes membres, date de création, compétences, profil financier, contact, population, densité, etc. * Site statistiques locales de l’INSEE …
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Bibliotheques des collectivites territoriales 76 aout2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Nov 2024
… Il est possible d'y effectuer des recherches sur les ressources documentaires disponibles dans les 3000 bibliothèques membres …
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Réseaux FTTH - Sites de raccordement en Haute-Savoie
Infos-Réseaux.comUpdated 11 Jan 2020
… du réseau d'initiative publique, notamment par certains membres du forum LaFibre.info dont le résultat est disponible …
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Signatures pour le référendum d'ADP avec la localité de vote
David LibeauUpdated 4 Sept 2019
… Mis en place par des membres du Discord Insoumis, il fournit les données brutes sous licence CC-BY …
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( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… Elle impose aux États membres de fonder les conditions d’autorisation des installations concernées sur les performances des …
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