Search results for habilitation
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17 datasets for “habilitation”
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Délimitations géographiques des territoires habilités
Expérimentation territoriale contre le chômage de longue duréeUpdated 7 Jul 2026
Fichier indiquant les délimitations géographiques des territoires habilités. Le CLE définit la délimitation géographique du territoire, qui est …
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Délibérations du Conseil municipal
Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022
… des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Toutes les séances …
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Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Celle-ci permet aux organismes habilités de produire ou de communiquer des documents adaptés à des personnes en …
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Base Sirene de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
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Base Insee SIREN des entreprises et établissements - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
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Avignon - Fichier SIRENE géocodé (ancienne version)
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
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Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023
… accueillies dans des structures, sous réserve de leur habilitation à l’aide sociale. Les personnes âgées peuvent alors …
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Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023
… accueillies dans des structures, sous réserve de leur habilitation à l’aide sociale. Les personnes âgées peuvent alors …
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Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… accueillies dans des structures, sous réserve de leur habilitation à l’aide sociale. Les personnes âgées peuvent alors …
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Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… accueillies dans des structures, sous réserve de leur habilitation à l’aide sociale. Les personnes âgées peuvent alors …
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Aides hebergement personnes handicapees HEPH par EPCI CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023
… d’hébergement en établissement, sous réserve de l’habilitation à l’aide sociale de l’établissement d’accueil …
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Aides hebergement personnes handicapees HEPH par Canton CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Feb 2024
… d’hébergement en établissement, sous réserve de l’habilitation à l’aide sociale de l’établissement d’accueil …
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Aides hebergement personnes handicapees HEPH par EPCI CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… d’hébergement en établissement, sous réserve de l’habilitation à l’aide sociale de l’établissement d’accueil …
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Aides hebergement personnes handicapees HEPH par Canton CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… d’hébergement en établissement, sous réserve de l’habilitation à l’aide sociale de l’établissement d’accueil …
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Mineurs et jeunes majeurs accueillis ASE CD76 type accueil UTAS 20231231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Apr 2025
… détail des mode d’hébergement (accueil familial, établissements habilités, tiers accueillant bénévole, tiers digne de confiance/Bénéficiaires, etc …
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Mineurs et jeunes majeurs accueillis ASE CD76 type accueil UTAS 20211231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Apr 2025
… détail des mode d’hébergement (accueil familial, établissements habilités, tiers accueillant bénévole, tiers digne de confiance/Bénéficiaires, etc …
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MNA accueillis ASE CD76 par type accueil 2020a2023 20250401
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Apr 2025
… Hôtel, Service d'Accompagnement Mineurs Non Accompagnés (SAMNA), Tiers accueillant bénévole, Établissements habilités hors SAMNA, Autres situations, Recherche …
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