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30 datasets for “groupements”
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Groupements CMS
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jun 2022
Limites des groupement de secteurs de CMS de la Seine-Maritime élaborées à partir des données D76 et …
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Casernes du Service Départemental Métropolitain d'Incendie et de Secours sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Secours avec nom, adresse, type de site (caserne, état major, base hélicoptère, caserne à garde...), photo, groupement, section.
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Correspondance IRIS Communes EPCI Cantons CMS GCMS UTAS 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Sept 2024
… insertion professionnelle, soutien aux personnes âgées, etc.) * les groupements de CMS, qui constituent des périmètres à visée plus …
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CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2024
… insertion professionnelle, soutien aux personnes âgées, etc.) * les groupements de CMS, qui constituent des périmètres à visée plus …
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CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Aug 2023
… insertion professionnelle, soutien aux personnes âgées, etc.) * les groupements de CMS, qui constituent des périmètres à visée plus …
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CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022 V9
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Feb 2024
… insertion professionnelle, soutien aux personnes âgées, etc.) * les groupements de CMS, qui constituent des périmètres à visée plus …
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Périmètres des EPCI de l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Groupements de communes ayant pour objet …
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IRIS 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Apr 2024
… intervention des centres médico-socaiux (CMS) et des groupements de CMS. Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires …
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ERP du département du Tarn
Service Départemental d'Incendie et de Secours du TarnUpdated 5 Aug 2025
… Libellé du site, groupement d'ensemble de bâtiments | | site\_code | varchar(25) | Codedu site, groupement d'ensemble de …
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Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
… détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre …
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Dalles d'orthophotographie 2023 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… a été acquis dans le cadre d'un groupement de commande entre le CRAIG et la Métropole de …
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Dalles d'orthophotographie 2022 de la Métropole de Lyon (format ECW)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… à partir d’acquisitions aériennes réalisées entre février et avril 2022 par le groupement d'entreprises Aerodata / APEI.
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Soutien commerces ruraux par commune CD76 2017a2020 20210824
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Aug 2021
… commerce rural de proximité, destiné aux communes et groupements de communes relevant du périmètre de la ruralité défini …
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Espaces naturels sensibles de Vaucluse
Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024
… espaces naturels sensibles par les communes ou leurs groupements, * la définition des plans de gestion de ces espaces …
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Environnement - Trame verte - Corridors écologiques - Grand Poitiers - Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements. La Trame verte et bleue contribue à l'amélioration …
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Environnement - Trame bleue - Corridors écologiques - Grand Poitiers - Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements. La Trame verte et bleue contribue à l'amélioration …
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Environnement - Trame verte - Corridors écologiques - Pas japonais - Grand Poitiers - Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements. La Trame verte et bleue contribue à l'amélioration …
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Aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juin2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2024
Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d …
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Aides a l investissement des communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juillt2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d …
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Environnement - Trame verte - Réservoirs écologiques - Grand Poitiers - Données metiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements. La Trame verte et bleue contribue à l'amélioration …
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