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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Emprise de localisation préférentielle pour équipement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre à l'intérieur duquel est prévu un équipement public futur à créer (art. L 151-41). Pour …

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  2. data.gouv.fr

    Stationnement vélos autour des gares du futur SERM (RER) de Touraine – OpenStreetMap

    Vétérini (Contributeur OpenStreetMap Tours)Updated 12 Nov 2026

    Nombre de places de stationnement vélos et équipements vélos (pompes, outils d'auto-réparation) agrégées par gare, pour …

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  3. data.gouv.fr

    Numéro de localisation préférentielle pour équipement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour une vision globale des localisations préférentielles d'équipements futurs, associer la fiche Emprise de localisation préférentielle pour …

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  4. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Espace de mobilité fonctionnel initial

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025

    … de 10 m autour de la bande active de 2005 et des zones d'érosion futures probables (+lissage)

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  5. data.gouv.fr

    Parc du Queyras - Cabanes pastorales

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … des cabanes, de prioriser les travaux et les futurs créations au sein du Parc naturel régional du Queyras …

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  6. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Espace de mobilité résiduel

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025

    … bande active de 2005 et des zones d'érosion futures probables (+lissage) auquel les enjeux ont été soustraits.

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  7. data.gouv.fr

    Zones de sauvegarde du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Drôme)

    La DrômeUpdated 4 Aug 2021

    … pour l’alimentation en eau potable actuelle et future des populations. Ces ressources en eau stratégiques ne bénéficient …

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  8. data.gouv.fr

    Emplacement des boîtes à livres - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 22 Jun 2026

    … ajouter un mot à l’intérieur pour le futur lecteur. **Contexte de collecte** Les sept premières boîtes à …

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  9. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … pour les futurs établissements industriels * des DDPP : pour les futurs établissements d’élevages ou agro-alimentaire Il existe …

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  10. data.gouv.fr

    Urbanisme - PPRN - Grand Poitiers Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026

    … à éviter un accroissement des dommages dans le futur. Les données n'ont pas un caractère opposable, seul …

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  11. data.gouv.fr

    ( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … pour les futurs établissements industriels * des DDPP : pour les futurs établissements d’élevages ou agro-alimentaire Il existe …

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  12. data.gouv.fr

    Structures de santé - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 6 Oct 2025

    … structures existantes, afin de pouvoir travailler sur les futures implantations et financements. **Méthode de collecte** Les données ont …

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  13. data.gouv.fr

    Les équipements culturels métropolitains et affiliés

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Apr 2026

    … La future bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel-Dieu, en construction, complètera à terme le réseau. Sous sa compétence …

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  14. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Zonage du plan de Parc

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … parties encore non construites des zones urbanisables des documents d’urbanisme ni, a fortiori, les futures zones constructibles.

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