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14 datasets for “eligible”
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Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024
… glossaire dans les métadonnées_), et à ce titre éligibles à l’assistance technique départementale, telle que définie par …
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Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024
… glossaire dans les métadonnées_), et à ce titre éligibles à l’assistance technique départementale, telle que définie par …
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Part d'autobus en circulation par vignette Crit'Air
Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026
… l’indicateur représente la part de voitures particulières (VP) en circulation sur le territoire éligibles à chaque classe …
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Part d'autocars en circulation par vignette Crit'air
Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026
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Part de voitures particulières (VP) en circulation par vignette Crit'Air
Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026
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Fonds Aide aux Jeunes Cantons76 2017a2023 20240729
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024
… On peut y trouver des informations pratiques sur les conditions d'éligibilité ou sur les organismes à contacter …
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Fonds Aide aux Jeunes EPCI76 2017a2023 20240729
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Sept 2024
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Brevet des Colleges par etablissement 76 2006a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2023
… On peut notamment y trouver un simulateur d'éligibilité aux bourses en collège ou un outil permettant de …
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Fonds Aide aux Jeunes Cantons CD76 2017a2022 20230731
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Sept 2023
… On peut y trouver des informations pratiques sur les conditions d'éligibilité ou sur les organismes à contacter …
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Fonds Aide aux Jeunes Cantons CD76 2017a2021 20220303
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Apr 2022
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Fonds Aide aux Jeunes FAJ 2017a2024 Cantons CD76 20250512
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Oct 2025
… On peut y trouver des informations pratiques sur les conditions d'éligibilité ou sur les organismes à contacter …
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Fonds Aide aux Jeunes FAJ 2017a2024 EPCI CD76 20250512
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Oct 2025
… On peut y trouver des informations pratiques sur les conditions d'éligibilité ou sur les organismes à contacter …
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Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026
… NPNRU), Région et Département ainsi que la liste des Quartiers d'Intérêt National et Régional éligibles au NPRNU.
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Stationnement vélos autour des gares du futur SERM (RER) de Touraine – OpenStreetMap
Vétérini (Contributeur OpenStreetMap Tours)Updated 12 Nov 2026
… Il s'agit de l'intersection des stationnements éligibles à `bicycle_good_capacity` et à `bicycle_free_capacity …
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