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22 datasets for “controls”
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Bornes de contrôle d'accès - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 12 Jun 2026
Des bornes contrôlent l'accès des zones de circulation apaisée de Bayonne. La circulation dans ces zones protégées …
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Appellations d'Origine Contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de La Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2022
Appellations d'origine contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de la Loire, référencés par …
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Points Adresse de Lannion-Trégor Communauté
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 23 Nov 2018
… Les mises à jour de la Base Adresse Communautaire sont quotidiennes et sont réalisés après contrôle, en partenariat …
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Zones interdites à la prise de vue aérienne
Christian QuestUpdated 29 Nov 2018
… de l'arrêté, par OCR corrigé manuellement, puis contrôlé visuellement à l'aide de la BD Ortho (IGN …
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Parc de Camargue - Pertuis
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Inventaire des pertuis du Parc Naturel Régional de Camargue qui sont destinés à contrôler les entrées d’eau …
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- OGC:WMS
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Plans topographiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… cette donnée devra faire l'objet d'un contrôle et d'une vérification de la part de l …
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Parc de Camargue - Occupation du sol 2011
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Production d'une donnée d'occupation du sol en 61 postes, produite par photo-interprétation et contrôle terrain …
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- OGC:WMS
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Parc de Camargue - Occupation du sol 2023
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 16 Oct 2025
Production d'une donnée d'occupation du sol en 61 postes, produite par photo-interprétation et contrôle terrain …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Parc de Camargue - Occupation du sol 2016
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Production d'une donnée d'occupation du sol en 61 postes, produite par photo-interprétation et contrôle terrain …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Périmètres 2026 de lutte contre la flavescence dorée et son vecteur en région Pays de la Loire
DRAAF Pays de la LoireUpdated 22 May 2026
… Sans mesures de contrôle, la maladie se propage rapidement en présence de l’insecte vecteur, la cicadelle, et …
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Délibérations du Conseil municipal
Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022
Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …
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( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… pour les installations les moins sensibles soumises à contrôle périodique. Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous …
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Carte des randonnées autour de Nyons avec départs GPS et parkings
Vivre à NyonsUpdated 5 Nov 2026
… Les sources officielles sont conservées pour permettre de contrôler les renseignements. ## Périmètre et vérification Ce jeu existant est …
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Part d'autobus en circulation par vignette Crit'Air
Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026
… Le véhicule est à jour de son contrôle technique ou en retard modéré. Unité : % (ou nombre de véhicules …
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Part d'autocars en circulation par vignette Crit'air
Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026
… Le véhicule est à jour de son contrôle technique ou en retard modéré. Unité : % (ou nombre de véhicules …
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Part de voitures particulières (VP) en circulation par vignette Crit'Air
Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 4 Nov 2026
… Le véhicule est à jour de son contrôle technique ou en retard modéré. Unité : % (ou nombre de véhicules …
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( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… pour les installations les moins sensibles soumises à contrôle périodique. Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
… du [contrôle scientifique et technique ](https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Monuments-Sites/Interventions-demarches/Le-controle-scientifique …
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( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… pour les installations les moins sensibles soumises à contrôle périodique. Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous …
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Périmètre de la zone à trafic limité de la Presqu'île de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… En cas de contrôle, un justificatif devra être présenté. * **À partir de 13h, les bornes seront en position …
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