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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Bâtiments 3D 2009 en construction de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Volumes de constructions en cours en 3 dimensions saisis par photogrammétrie aérienne à partir de prises de vue.

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  2. data.gouv.fr

    Bâtiments 3D 2012 en construction de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Volumes de constructions en cours en 3 dimensions saisis par photogrammétrie aérienne à partir de prises de vue.

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  3. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la destination des constructions - Bâtiment avec changement de destination possible du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Indication ponctuelle sur bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones A ou N.

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  4. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Ligne d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Ligne à l'aplomb de laquelle les constructions doivent être implantées. Pour une vision globale des prescriptions relatives …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre de prescription de hauteur de façades des constructions du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètres géographiques, sur Lyon et Villeurbanne, où des règles spécifiques régissent les hauteurs de façade des constructions. En …

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  6. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Polygone d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre géographique au sein d'une zone où les constructions nouvelles doivent obligatoirement être implantées. Dès lors qu …

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  7. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … opération de construction ou d’aménagement, soit le rez-de-chaussée ou les étages des constructions. Dans certains …

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  8. data.gouv.fr

    Bâtiments 3D 2015 en construction de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Volumes de constructions en cours en 3 dimensions saisis par photogrammétrie aérienne à partir de prises de vue …

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  9. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Espace non aedificandi et marge de recul du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Espace non aedificandi Espaces géographiques où aucune construction (y compris les constructions en sous-sol) n’est autorisée …

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  10. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Obligation ou non de continuité du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Les constructions doivent être implantées en ordre continu d’une limite latérale à l’autre. Toutefois, dans les …

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  11. data.gouv.fr

    Incidents

    Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017

    Travaux, accident ou routes fermées sur le territoire de CAVGP

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  12. data.gouv.fr

    Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - GrandSoissons Agglomération

    GrandSoissons AgglomérationUpdated 30 Jun 2025

    Ce jeu de données détaille les permis de construire, permis d’aménager, déclarations préalables et permis de démolir …

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  13. data.gouv.fr

    Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Linéaire indiquant que le niveau de rez-de-chaussée des constructions édifiées en premier rang doit respecter une …

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  14. data.gouv.fr

    Zone du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … La hauteur de façade des constructions varie selon que la construction ou partie de construction se situe : - dans …

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  15. data.gouv.fr

    Bâtiments municipaux de la commune de Chassieu

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … informations complémentaires sur l'âge de construction, la surface au plancher, la fonctionnalité à l'usage, etc...

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  16. data.gouv.fr

    Bâtiments de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … La couche des bâtiments (polygones) correspond à une construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales.

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  17. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …

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  18. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'affectation des sols - Richesse du sol et sous-sol du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et …

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  19. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Pilier particulier

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Classe d’objets PilierParticulierPCRS permettant de décrire les constructions en maçonnerie ou en métal, de section polygonale, circulaire …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètre d’attente de projet du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … l’entrée en vigueur de cette servitude, les constructions nouvelles présentant une surface de plancher (SDP) supérieure à …

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