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89 datasets for “condition”
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Cartographie d’accès aux réseaux méthane renouvelable et bas carbone
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Dec 2020
… À titre indicatif et non prescriptif, les opérateurs mettent à disposition une cartographie des conditions d’accès au …
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Cartes postales du musée Gadagne de la ville de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
… documents et leur communication au public sous certaines conditions. Les cartes postales anciennes de Lyon et ses alentours …
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Plan d'assemblage des dalles 20km * 20 km
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026
… Ces dernières ne peuvent être réalisées que sous des conditions bien particulières : à marée basse en période de …
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Collèges publics et sectorisation – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026
… Le Département du Calvados s’engage chaque année pour **l’amélioration des conditions d’accueil des collégiens et …
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Consommation électrique annuelle à la maille IRIS de Soissons (2012-2017)
Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025
… le gradient de thermosensibilité, permettant d’analyser l’impact des conditions climatiques sur la consommation locale d’électricité.
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Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
… ou d’amélioration de leur habitat sous certaines conditions. Une part importante des subventions de l’Anah sont …
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zonage inter-CVS
Département de l'AinUpdated 19 Aug 2024
… Il permet aux usagers et à leurs familles d’échanger sur leurs conditions de vie, de soins et …
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Base des installations classées (ICPE)
Christian QuestUpdated 6 Aug 2020
… autres installations aux risques plus faibles. **Pour les conditions de réutilisation, merci de consulter http://www.installationsclassees.developpement …
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Nbre benef APA a domicile Comm76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Aug 2020
… Il n’y a pas de conditions de revenu pour en bénéficier mais le montant attribué dépend du …
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Nbre benef APA a domicile EPCI76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Aug 2020
… Il n’y a pas de conditions de revenu pour en bénéficier mais le montant attribué dépend du …
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Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… et du sous-sol des terrains et des conditions hydrauliques de la zone. Attribut TYPROCED = GEOL1, zone de …
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PANNEAUX MESSAGES VARIABLES 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020
… réseau routier départemental d’être renseigné sur les conditions de circulation ou de signaler toute anomalie du réseau …
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Nbre dossiers PCH EPCI76 20201231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jun 2022
… sur la prestation de compensation du handicap (objectifs, conditions d’accès, etc.). * Site Service-public.fr : Le site …
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Restaurations hydromorphologiques
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 21 Dec 2024
… restauration hydromorphologique.Un bon fonctionnement morphologique est une condition nécessaire à l’atteinte du bon état écologique. Les …
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Urbanisme - PPRN - Grand Poitiers Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026
… les occupations du sol interdites ou soumises à condition et les mesures de prévention à mettre en oeuvre …
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Objets géologique linéaires structuraux
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026
… ce champ de type caractère renseigne sur la nature et les conditions d’observation de l’objet concerné …
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Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… à des personnes en situation handicap dans les conditions définies par la loi. Les principes de ce dispositif …
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RD trafic sup 5000 V/J
Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021
… ministre chargé des communications électroniques les modalités et conditions d’attribution d’autorisations d’utilisation de fréquences dans …
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Prestation de Compensation du Handicap PCH CANTONS CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… Il propose différentes informations sur la prestation de compensation du handicap (conditions d’attribution, démarches, durée d’attribution …
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Prestation de Compensation du Handicap PCH EPCI CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… Il fournit différentes informations sur la prestation de compensation du handicap (objectifs, conditions d’accès, etc.). * Site Service …
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