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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Statistiques IPv6

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 5 Nov 2026

    … adoption) - [Akamai IPv6 adoption](https://www.akamai.com/fr/security-research/ipv6-adoption-visualization) - [Facebook IPv6 adoption](https …

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  2. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire élémentaire - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l …

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  3. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire maternelle - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l …

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  4. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal

    Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022

    … en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre d'autorisation préalable de mise en location

    Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026

    … Pour renforcer les dispositifs déjà appliqués sur le territoire, elle a souhaité adopter l’autorisation préalable de mise …

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  6. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire bilingue - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l …

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  7. data.gouv.fr

    PDIPR itineraire

    Département de l'AinUpdated 5 Feb 2026

    … En 2018, le Département a adopté une nouvelle stratégie en matière de randonnée dans l’Ain, en s …

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  8. data.gouv.fr

    ( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023

    … géographiques qui ont servi à élaborer le SRE adopté, soit par la saisie des documents cartographiques contenus dans …

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  9. data.gouv.fr

    Acteurs de l'économie sociale et solidaire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ces entreprises adoptent des modes de gestion démocratiques et participatifs. Elles encadrent strictement l'utilisation des bénéfices qu …

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  10. data.gouv.fr

    Classification du réseau routier départemental (LIR/LID/DIC/DIB) des Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 7 Jul 2026

    … Le Département des Côtes d'Armor a adopté en 2016 une nouvelle classification de son réseau routier : * Les …

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  11. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Carte d'excellence économique et rayonnement régional

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26/06/2019, porte la stratégie régionale pour …

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  12. data.gouv.fr

    Foncier ENS CD76 20201201

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023

    … Ce document présente la « feuille de route » adoptée par le Département de la Seine-Maritime afin de s …

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  13. data.gouv.fr

    Covid-19 : ralentissement du déploiement de la fibre optique en France

    DELETED DELETEDUpdated 27 Mar 2020

    … Avec le télétravail adopté par de nombreuses entreprises, le réseau internet fixe est sollicité de toute part. Comme …

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  14. data.gouv.fr

    Sites ENS Perimetres CD76 20210115

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023

    … Ce document présente la « feuille de route » adoptée par le Département de la Seine-Maritime afin de s …

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  15. data.gouv.fr

    Foncier ENS CD76 20230101

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025

    … Ce document présente la « feuille de route » adoptée par le Département de la Seine-Maritime afin de s …

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  16. data.gouv.fr

    Sites ENS Perimetres CD76 20230101

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025

    … Ce document présente la « feuille de route » adoptée par le Département de la Seine-Maritime afin de s …

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  17. data.gouv.fr

    Avignon - Végétalisation Participative

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    … grandes lignes d’une charte de l’environnement adoptée par les villes. Partout où ils ont été mis …

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  18. data.gouv.fr

    Autoroutes et péages en flux libre

    Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026

    **#Qu’est-ce que le péage en flux libre (free flow) ?** Les autoroutes adoptant des péages en flux …

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  19. data.gouv.fr

    cartes du bruit

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024

    … bruit En juin 2002, l'Union Européenne a adopté la directive 2002/49/CE relative à l'évaluation …

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“adoptable” datasets · Open Data Finder