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19 datasets for “adoptable”
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Statistiques IPv6
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 5 Nov 2026
… adoption) - [Akamai IPv6 adoption](https://www.akamai.com/fr/security-research/ipv6-adoption-visualization) - [Facebook IPv6 adoption](https …
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Sectorisation scolaire élémentaire - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026
… la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l …
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Sectorisation scolaire maternelle - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026
… la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l …
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Délibérations du Conseil municipal
Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022
… en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la …
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Périmètre d'autorisation préalable de mise en location
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
… Pour renforcer les dispositifs déjà appliqués sur le territoire, elle a souhaité adopter l’autorisation préalable de mise …
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Sectorisation scolaire bilingue - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026
… la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l …
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PDIPR itineraire
Département de l'AinUpdated 5 Feb 2026
… En 2018, le Département a adopté une nouvelle stratégie en matière de randonnée dans l’Ain, en s …
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( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023
… géographiques qui ont servi à élaborer le SRE adopté, soit par la saisie des documents cartographiques contenus dans …
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Acteurs de l'économie sociale et solidaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces entreprises adoptent des modes de gestion démocratiques et participatifs. Elles encadrent strictement l'utilisation des bénéfices qu …
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Classification du réseau routier départemental (LIR/LID/DIC/DIB) des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 7 Jul 2026
… Le Département des Côtes d'Armor a adopté en 2016 une nouvelle classification de son réseau routier : * Les …
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Enjeux SRADDET_Carte d'excellence économique et rayonnement régional
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26/06/2019, porte la stratégie régionale pour …
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Foncier ENS CD76 20201201
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023
… Ce document présente la « feuille de route » adoptée par le Département de la Seine-Maritime afin de s …
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Covid-19 : ralentissement du déploiement de la fibre optique en France
DELETED DELETEDUpdated 27 Mar 2020
… Avec le télétravail adopté par de nombreuses entreprises, le réseau internet fixe est sollicité de toute part. Comme …
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Sites ENS Perimetres CD76 20210115
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023
… Ce document présente la « feuille de route » adoptée par le Département de la Seine-Maritime afin de s …
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Foncier ENS CD76 20230101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
… Ce document présente la « feuille de route » adoptée par le Département de la Seine-Maritime afin de s …
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Sites ENS Perimetres CD76 20230101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
… Ce document présente la « feuille de route » adoptée par le Département de la Seine-Maritime afin de s …
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Avignon - Végétalisation Participative
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… grandes lignes d’une charte de l’environnement adoptée par les villes. Partout où ils ont été mis …
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Autoroutes et péages en flux libre
Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026
**#Qu’est-ce que le péage en flux libre (free flow) ?** Les autoroutes adoptant des péages en flux …
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cartes du bruit
Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024
… bruit En juin 2002, l'Union Européenne a adopté la directive 2002/49/CE relative à l'évaluation …
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