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9 datasets for “Deliver”
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
… Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020
… loisirs de la jeunesse.) Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin …
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Stationnement PMR Nevers Agglomération
Communauté d'Agglomération de NeversUpdated 31 May 2018
… Ces places sont réservées aux personnes titulaires de la Carte Européenne de Stationnement (délivrée par la Maison Départementale …
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Émissions de gaz à effet de serre des installations soumises à quota de l'UE
Cedric RossiUpdated 21 Jun 2026
… Log, EUTL) qui tient la comptabilité des quotas délivrés au titre du [système d’échange de quotas d …
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Parcelles et bâtiments
Ville de GrenobleUpdated 14 Jun 2016
… Ces données sont indirectement issues du Plan Cadastral Informatisé délivré par la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques …
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Imprimeurs, libraires et lithographes en France au 19e siècle
Ministère de la CultureUpdated 21 May 2026
… Les Archives nationales conservent les dossiers des milliers de brevets délivrés pendant cette période. Les dossiers individuels sont …
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Activites PMI UTAS CD76 2018 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Nov 2021
… nouveaux agréments AM délivrés dans l'année ; Assistants Familiaux agréés, dont nouveaux agréments FM délivrés dans l'année …
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PMI Actions de sante CD76 2018a2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Oct 2024
… nouveaux agréments AM délivrés dans l'année ; Assistants Familiaux agréés, dont nouveaux agréments FM délivrés dans l'année …
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Autoroutes et péages en flux libre
Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026
… Les données délivrées ne tiennent pas compte du fait que certains automates pourraient être indisponibles ou être momentanément …
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