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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020

    … Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020

    … loisirs de la jeunesse.) Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin …

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  3. data.gouv.fr

    Stationnement PMR Nevers Agglomération

    Communauté d'Agglomération de NeversUpdated 31 May 2018

    … Ces places sont réservées aux personnes titulaires de la Carte Européenne de Stationnement (délivrée par la Maison Départementale …

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  4. data.gouv.fr

    Émissions de gaz à effet de serre des installations soumises à quota de l'UE

    Cedric RossiUpdated 21 Jun 2026

    … Log, EUTL) qui tient la comptabilité des quotas délivrés au titre du [système d’échange de quotas d …

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  5. data.gouv.fr

    Parcelles et bâtiments

    Ville de GrenobleUpdated 14 Jun 2016

    … Ces données sont indirectement issues du Plan Cadastral Informatisé délivré par la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques …

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  6. data.gouv.fr

    Imprimeurs, libraires et lithographes en France au 19e siècle

    Ministère de la CultureUpdated 21 May 2026

    … Les Archives nationales conservent les dossiers des milliers de brevets délivrés pendant cette période. Les dossiers individuels sont …

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  7. data.gouv.fr

    Activites PMI UTAS CD76 2018 2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Nov 2021

    … nouveaux agréments AM délivrés dans l'année ; Assistants Familiaux agréés, dont nouveaux agréments FM délivrés dans l'année …

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  8. data.gouv.fr

    PMI Actions de sante CD76 2018a2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Oct 2024

    … nouveaux agréments AM délivrés dans l'année ; Assistants Familiaux agréés, dont nouveaux agréments FM délivrés dans l'année …

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  9. data.gouv.fr

    Autoroutes et péages en flux libre

    Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026

    … Les données délivrées ne tiennent pas compte du fait que certains automates pourraient être indisponibles ou être momentanément …

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