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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Obligation ou non de continuité du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Les constructions doivent être implantées en ordre continu d’une limite latérale à l’autre. Toutefois, dans les …

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  2. data.gouv.fr

    Déchets de soins à risques infectieux (Pharmacies)

    Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017

    … Ils doivent donc être déposés en pharmacie exclusivement en boîte homologuée.

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  3. data.gouv.fr

    Déchets d'équipements électriques et électroniques sur VGP

    Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017

    … Ils doivent donc être déposés en déchèteries ou aux permanences.

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  4. data.gouv.fr

    Points d'apport volontaire textiles sur VGP

    Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017

    … Les textiles doivent être déposés propres et secs dans des sacs fermés (moins de 50 litres). Plus de …

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  5. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Ligne d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Ligne à l'aplomb de laquelle les constructions doivent être implantées. Pour une vision globale des prescriptions relatives …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètres géographiques, au sein de zones U ou AU, où les programmes d'habitation doivent comporter une proportion …

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  7. data.gouv.fr

    Localisation des services hospitaliers de réanimation

    OpenStreetMapUpdated 19 May 2020

    … l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …

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  8. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché piétonnier du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … circulation piétonne indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …

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  9. data.gouv.fr

    Environnement - classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Grand Poitiers (13 communes) Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Aug 2026

    … de plus de 5000 véhicules par jour et doit être révisé tous les 5 ans. Ce niveau de …

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  10. data.gouv.fr

    Avignon - Plan Local d'Urbanisme - ABROGÉ - 2013

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout …

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  11. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché des voies destinées à la circulation automobile du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … circulation automobile, indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …

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  12. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Polygone d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre géographique au sein d'une zone où les constructions nouvelles doivent obligatoirement être implantées. Dès lors qu …

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  13. data.gouv.fr

    Commerces participant au dispositif Demandez Angela - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026

    … commerçants peuvent s'inscrire au programme et ils doivent ensuite suivre une formation spécifique. **Attributs** | Champ | Alias | Type …

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  14. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Meyzieu

    MeyzieuUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  15. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Givors

    GivorsUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  16. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Villeurbanne

    VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  17. data.gouv.fr

    Localisation des services d'accueil des urgences

    OpenStreetMapUpdated 20 Mar 2020

    … l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …

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  18. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Vénissieux

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  19. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Saint-Genis-Laval

    Saint-Genis-LavalUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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  20. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Caluire-et-Cuire

    Caluire-et-CuireUpdated 29 Jul 2026

    … ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …

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