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96 datasets for “DOI”
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Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Obligation ou non de continuité du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les constructions doivent être implantées en ordre continu d’une limite latérale à l’autre. Toutefois, dans les …
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Déchets de soins à risques infectieux (Pharmacies)
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
… Ils doivent donc être déposés en pharmacie exclusivement en boîte homologuée.
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Déchets d'équipements électriques et électroniques sur VGP
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
… Ils doivent donc être déposés en déchèteries ou aux permanences.
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Points d'apport volontaire textiles sur VGP
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
… Les textiles doivent être déposés propres et secs dans des sacs fermés (moins de 50 litres). Plus de …
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Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Ligne d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Ligne à l'aplomb de laquelle les constructions doivent être implantées. Pour une vision globale des prescriptions relatives …
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Périmètre de secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques, au sein de zones U ou AU, où les programmes d'habitation doivent comporter une proportion …
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Localisation des services hospitaliers de réanimation
OpenStreetMapUpdated 19 May 2020
… l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché piétonnier du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… circulation piétonne indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …
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Environnement - classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Grand Poitiers (13 communes) Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Aug 2026
… de plus de 5000 véhicules par jour et doit être révisé tous les 5 ans. Ce niveau de …
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Avignon - Plan Local d'Urbanisme - ABROGÉ - 2013
AvignonUpdated 7 Sept 2024
Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché des voies destinées à la circulation automobile du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… circulation automobile, indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …
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Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Polygone d’implantation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre géographique au sein d'une zone où les constructions nouvelles doivent obligatoirement être implantées. Dès lors qu …
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Commerces participant au dispositif Demandez Angela - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026
… commerçants peuvent s'inscrire au programme et ils doivent ensuite suivre une formation spécifique. **Attributs** | Champ | Alias | Type …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Meyzieu
MeyzieuUpdated 29 Jul 2026
… ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Givors
GivorsUpdated 29 Jul 2026
… ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026
… ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …
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Localisation des services d'accueil des urgences
OpenStreetMapUpdated 20 Mar 2020
… l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Vénissieux
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Saint-Genis-Laval
Saint-Genis-LavalUpdated 29 Jul 2026
… ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Caluire-et-Cuire
Caluire-et-CuireUpdated 29 Jul 2026
… ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de …
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