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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Cartographie d’accès aux réseaux méthane renouvelable et bas carbone

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Dec 2020

    … À titre indicatif et non prescriptif, les opérateurs mettent à disposition une cartographie des conditions d’accès au …

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  2. data.gouv.fr

    Cartes postales du musée Gadagne de la ville de Lyon

    Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … documents et leur communication au public sous certaines conditions. Les cartes postales anciennes de Lyon et ses alentours …

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  3. data.gouv.fr

    Plan d'assemblage des dalles 20km * 20 km

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026

    … Ces dernières ne peuvent être réalisées que sous des conditions bien particulières : à marée basse en période de …

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  4. data.gouv.fr

    Collèges publics et sectorisation – Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026

    … Le Département du Calvados s’engage chaque année pour **l’amélioration des conditions d’accueil des collégiens et …

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  5. data.gouv.fr

    Consommation électrique annuelle à la maille IRIS de Soissons (2012-2017)

    Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025

    … le gradient de thermosensibilité, permettant d’analyser l’impact des conditions climatiques sur la consommation locale d’électricité.

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  6. data.gouv.fr

    Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026

    … ou d’amélioration de leur habitat sous certaines conditions. Une part importante des subventions de l’Anah sont …

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  7. data.gouv.fr

    zonage inter-CVS

    Département de l'AinUpdated 19 Aug 2024

    … Il permet aux usagers et à leurs familles d’échanger sur leurs conditions de vie, de soins et …

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  8. data.gouv.fr

    Base des installations classées (ICPE)

    Christian QuestUpdated 6 Aug 2020

    … autres installations aux risques plus faibles. **Pour les conditions de réutilisation, merci de consulter http://www.installationsclassees.developpement …

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  9. data.gouv.fr

    Nbre benef APA a domicile Comm76 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Aug 2020

    … Il n’y a pas de conditions de revenu pour en bénéficier mais le montant attribué dépend du …

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  10. data.gouv.fr

    Nbre benef APA a domicile EPCI76 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Aug 2020

    … Il n’y a pas de conditions de revenu pour en bénéficier mais le montant attribué dépend du …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … et du sous-sol des terrains et des conditions hydrauliques de la zone. Attribut TYPROCED = GEOL1, zone de …

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  12. data.gouv.fr

    PANNEAUX MESSAGES VARIABLES 2019 CD76 20200814

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020

    … réseau routier départemental d’être renseigné sur les conditions de circulation ou de signaler toute anomalie du réseau …

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  13. data.gouv.fr

    Nbre dossiers PCH EPCI76 20201231

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jun 2022

    … sur la prestation de compensation du handicap (objectifs, conditions d’accès, etc.). * Site Service-public.fr : Le site …

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  14. data.gouv.fr

    Restaurations hydromorphologiques

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 21 Dec 2024

    … restauration hydromorphologique.Un bon fonctionnement morphologique est une condition nécessaire à l’atteinte du bon état écologique. Les …

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  15. data.gouv.fr

    Urbanisme - PPRN - Grand Poitiers Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026

    … les occupations du sol interdites ou soumises à condition et les mesures de prévention à mettre en oeuvre …

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  16. data.gouv.fr

    Objets géologique linéaires structuraux

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026

    … ce champ de type caractère renseigne sur la nature et les conditions d’observation de l’objet concerné …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … à des personnes en situation handicap dans les conditions définies par la loi. Les principes de ce dispositif …

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  18. data.gouv.fr

    RD trafic sup 5000 V/J

    Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021

    … ministre chargé des communications électroniques les modalités et conditions d’attribution d’autorisations d’utilisation de fréquences dans …

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  19. data.gouv.fr

    Prestation de Compensation du Handicap PCH CANTONS CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024

    … Il propose différentes informations sur la prestation de compensation du handicap (conditions d’attribution, démarches, durée d’attribution …

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  20. data.gouv.fr

    Prestation de Compensation du Handicap PCH EPCI CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024

    … Il fournit différentes informations sur la prestation de compensation du handicap (objectifs, conditions d’accès, etc.). * Site Service …

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