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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Acquisitions espaces naturels sensibles Charente Maritime

    Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026

    Acquisitions de terrains pour la protection et la gestion des espaces naturels sensibles

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  2. data.gouv.fr

    Nuage de points LiDAR 2023 de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Le tableau d'assemblage précise pour chaque tuile la période d'acquisition (attribut "campagne\_releve") : * 2023 : acquisition 2023 …

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  3. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Point Levé

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … par tout point utile issu d'un levé par mobile mapping ou toute autre technique d’acquisition traditionnelle.

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  4. data.gouv.fr

    Achat de biens issus du réemploi de la reutilisation ou du recyclage CD76 2025 20260856

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2026

    Ce jeu de données documente l’acquisition, en 2025, de biens issus du réemploi ou de la réutilisation …

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  5. data.gouv.fr

    Œuvres de Baraquin au Musée de Soissons

    Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025

    … de création, les matériaux utilisés, les dimensions, les inscriptions éventuelles, le mode d’acquisition et les institutions responsables.

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  6. data.gouv.fr

    ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024

    … Le département est ainsi prioritaire sur l'acquisition de ces parcelles lors de leur mise en vente. **Contexte …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    … Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l …

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  8. data.gouv.fr

    Donnees-biens reemploi reutilisation recycle CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2025

    Ce jeu de données documente l’acquisition, en 2024, de biens issus du réemploi ou de la réutilisation …

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  9. data.gouv.fr

    Dalles d'orthophotographie 2022 de la Métropole de Lyon (format ECW)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Sa production a été réalisée à partir d’acquisitions aériennes réalisées entre février et avril 2022 par le …

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  10. data.gouv.fr

    Espaces naturels sensibles de Vaucluse

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024

    … du Département de Vaucluse est destiné à : * l’acquisition d’espaces naturels sensibles par les communes ou leurs …

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  11. data.gouv.fr

    Sites des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Conseil Départemental des Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition …

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  12. data.gouv.fr

    Programmes en Bail Réel Solidaire (BRS) de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … a le rôle d’OFS et assure l’acquisition des terrains. Les ménages lui versent ensuite une redevance …

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  13. data.gouv.fr

    Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes-d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 8 Jul 2026

    … Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition …

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  14. data.gouv.fr

    Arbres d'alignement - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 4 Nov 2026

    … Depuis 2015, suite à l’acquisition de nouveau matériel terrain (tablette) et d'un travail conséquent de la …

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  15. data.gouv.fr

    Foncier ENS CD76 20201201

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023

    … données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er décembre 2020. Métadonnées [Lien vers les métadonnées …

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  16. data.gouv.fr

    Foncier ENS CD76 20230101

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025

    … données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er janvier 2023. Métadonnées [Lien vers les métadonnées …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètres des ENS de l'Ain

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    … et des champs d'expansion des crues par acquisition et gestion, en direct ou en accompagnant un porteur …

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  18. data.gouv.fr

    Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025

    … pierre en faveur de la construction, de l'acquisition et de la démolition des logements locatifs sociaux publics …

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  19. data.gouv.fr

    Aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juin2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2024

    … d'aide à l'investissement, allant de l'acquisition de défibrillateurs aux aménagements cyclables ou routiers, de la …

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  20. data.gouv.fr

    Aides a l investissement des communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juillt2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025

    … d'aide à l'investissement, allant de l'acquisition de défibrillateurs, d'équipements routiers aux aménagements cyclables, de …

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