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25 datasets for “Acquisition”
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Acquisitions espaces naturels sensibles Charente Maritime
Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026
Acquisitions de terrains pour la protection et la gestion des espaces naturels sensibles
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Nuage de points LiDAR 2023 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Le tableau d'assemblage précise pour chaque tuile la période d'acquisition (attribut "campagne\_releve") : * 2023 : acquisition 2023 …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Point Levé
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… par tout point utile issu d'un levé par mobile mapping ou toute autre technique d’acquisition traditionnelle.
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Achat de biens issus du réemploi de la reutilisation ou du recyclage CD76 2025 20260856
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2026
Ce jeu de données documente l’acquisition, en 2025, de biens issus du réemploi ou de la réutilisation …
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Œuvres de Baraquin au Musée de Soissons
Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025
… de création, les matériaux utilisés, les dimensions, les inscriptions éventuelles, le mode d’acquisition et les institutions responsables.
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ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024
… Le département est ainsi prioritaire sur l'acquisition de ces parcelles lors de leur mise en vente. **Contexte …
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Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l …
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Donnees-biens reemploi reutilisation recycle CD76 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2025
Ce jeu de données documente l’acquisition, en 2024, de biens issus du réemploi ou de la réutilisation …
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Dalles d'orthophotographie 2022 de la Métropole de Lyon (format ECW)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Sa production a été réalisée à partir d’acquisitions aériennes réalisées entre février et avril 2022 par le …
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Espaces naturels sensibles de Vaucluse
Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024
… du Département de Vaucluse est destiné à : * l’acquisition d’espaces naturels sensibles par les communes ou leurs …
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Sites des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition …
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Programmes en Bail Réel Solidaire (BRS) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… a le rôle d’OFS et assure l’acquisition des terrains. Les ménages lui versent ensuite une redevance …
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Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes-d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 8 Jul 2026
… Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition …
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Arbres d'alignement - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 4 Nov 2026
… Depuis 2015, suite à l’acquisition de nouveau matériel terrain (tablette) et d'un travail conséquent de la …
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Foncier ENS CD76 20201201
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023
… données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er décembre 2020. Métadonnées [Lien vers les métadonnées …
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Foncier ENS CD76 20230101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
… données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er janvier 2023. Métadonnées [Lien vers les métadonnées …
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Périmètres des ENS de l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… et des champs d'expansion des crues par acquisition et gestion, en direct ou en accompagnant un porteur …
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Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025
… pierre en faveur de la construction, de l'acquisition et de la démolition des logements locatifs sociaux publics …
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Aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juin2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2024
… d'aide à l'investissement, allant de l'acquisition de défibrillateurs aux aménagements cyclables ou routiers, de la …
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Aides a l investissement des communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juillt2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
… d'aide à l'investissement, allant de l'acquisition de défibrillateurs, d'équipements routiers aux aménagements cyclables, de …
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