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322 datasets for “dotation”
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2010
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2011
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2012
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2013
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Compte de Résultat
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024
… Ventes de marchandises Production de biens et/ou services Commissions Subventions d'exploitation Reprises sur dotations et provisions …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… d’en favoriser le développement.Description des champs :Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Recettes de fonctionnement à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
… MGP = Métropole du Grand Paris, corresponds à l'ancienne fiscalité reversée par GPSO + transfert d'une ancienne dotation …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… les étudiants afférentes aux inscriptions. Description des champs : Dotation brute : valeur calculée suivant le barème annuel sans prise …
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Interne - Base extrafinanciere départements – 2018-2025
INTERNEUpdated 20 Jan 2021
… Ces données sont issues de deux sources : - Les fichiers des dotations des départements de la DGCL, disponibles également …
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[CNSA] Financement de la branche Autonomie - Personnes Agées
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomieUpdated 20 Mar 2025
… Il détaille, par département et par année, les montants des concours versés (tarif plancher, dotation complémentaire, article 43 …
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[CNSA] Financement de la branche Autonomie - Personnes Handicapées
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomieUpdated 20 Mar 2025
… des dispositifs prévus par la réglementation (tarif plancher, dotation complémentaire, article 47, etc.). Les données permettent d’analyser …
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EP : section_administrative_vu1_1_1
Updated 13 Nov 2026
… architecture de dotation (identifiant et libellé d’usage) Ces informations concernant l'architecture de dotation peuvent ne pas …
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Base intercommunale flux financiers 2019-2025
Updated 12 Jun 2026
… 13146 et 13246) ; - la dotation de solidarité communautaire (comptes 739212 et 73212) ; - la dotation d'équilibre (comptes 74869 …
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Label numérique lycées Occitanie
Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 1 Nov 2026
… Les engagements de la Région vis-à-vis des lauréats : - La dotation gratuite d’ordinateurs portables à l …
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RACINE : Mesurer les revenus agricoles en Nouvelle-Calédonie et en Guadeloupe
Gaillard CedricUpdated 7 Nov 2024
… Le projet développe une approche par les moyens d’existence, qui s’appuie sur les dotations en ressources …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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RefEA & EP : Sections de référence
Ministère de l'Agriculture et de l'AlimentationUpdated 13 Nov 2026
… section de référence - les informations détaillées liées au dotation de la section de référence - le libellé d’usage …
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une dotation initiale aux établissements avant le début de l’année scolaire. Les ajustements sont …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2022
Région Centre-Val de LoireUpdated 3 Jan 2023
… du dispositif « Ma Région 100% Education ». Données complémentaires : Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la région Centre …
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