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2,714 datasets for “declaration”
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Installations de regroupement et de traitement de l'amiante en Pays de la Loire
TEOUpdated 1 Aug 2022
… Cette liste a été constituée en Mai 2024 à partir des données déclarées sous GEREP en 2022 par …
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Zone de réemploi des déchets déposés dans les déchèteries de la Mayenne
EPCI de la MayenneUpdated 13 Nov 2026
… les informations concernant leurs décheteries et sont donc déclaratives . Informations disponibles : zone de réemploi : oui/non ouverture : oui …
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Liste des codes des compétences transférables en santé et sécurité au travail
CDCUpdated 6 Aug 2025
… travail qui peuvent être indiquées lors de la déclaration des formations par les organismes de formation et les …
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Crédits mobilisés et mobilisables, Industrie, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Ensemble (= mobilisés + mobilisables …
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Crédits mobilisés et mobilisables, Construction, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Ensemble (= mobilisés + mobilisables …
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Crédits mobilisés CT, PME appartenant à un Groupe, glissement annuel (unités légales) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Hépatite B : Diagnostics d'hépatite B aiguë (France)
Santé publique FranceUpdated 24 Nov 2025
… Les cas inclus correspondent aux sujets pour lesquels le volet clinique du formulaire de déclaration obligatoire a été …
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Crédits mobilisés et mobilisables, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Ensemble (= mobilisés + mobilisables …
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Crédits mobilisés et mobilisables, SCI, glissement annuel (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Périodicité: Mensuel, Zone géographique de référence: France | Adjustment indicator …
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Les élus de Boucau
Ministry of the InteriorUpdated 22 Feb 2019
… Les données relatives à la profession sont déclaratives.
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Alcool : Alcoolisation ponctuelle importante (API) - mensuel et hebdomadaire (Région)
Santé publique FranceUpdated 16 Jan 2025
… Le jeu de données met à disposition des taux standardisés de personnes déclarant consommer 6 verres d’alcool …
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Crédits mobilisés, Taille non pertinente, Holdings et sièges sociaux, glissement trimestriel (unités légales) (Cvs-cjo)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Crédits mobilisés, Taille non pertinente, Activités immobilières, glissement trimestriel (unités légales) (Cvs-cjo)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Crédits mobilisés et mobilisables, Commerce et réparation automobile, encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Crédits mobilisés et mobilisables, ETI, glissement annuel (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Crédits mobilisés, Transports et entreposage, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Mobilisés, France, Transports …
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Crédits mobilisés, Hébergement et restauration, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
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Crédits mobilisés, Information et communication, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Mobilisés, France, Information …
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Crédits mobilisés, Soutien aux entreprises, Toutes tailles (hors EI), encours (critère LME) (brut)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… sole traders), outstandings (LME criteria) (gross) | Crédits aux entreprises déclarés à la Centrale de Risques, Mobilisés, France, Soutien …
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Que recouvre les concepts de « résidents »/« non résidents » utilisés dans les publications de la Banque de France. S’agit-il uniquement d’entités « françaises » ou d’entités implantées en France ?
Updated 23 Sept 2026
… Le cahier des charges fonctionnel PROTIDE et la liste des déclarants à la collecte sont accessible à partir …
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