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114 datasets for “parlement”
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Élus des conseils municipaux au sein de la Communauté de Communes Cœur de France
Ministère de l'IntérieurUpdated 22 Jul 2026
… collectivités à statut particulier ; 7- les représentants au Parlement européen ; 8- les sénateurs ; 9- les députés ; 10- les …
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Conseil departemental 76 membres synthese 20211220
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024
… et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …
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Masse en tonnes et taux de valorisation des déchets en propre (dangereux et non dangereux) par opérateur
NaTran, RTE, TerégaUpdated 7 May 2021
… III de la directive 2008/98/ CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative …
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Député-e-s au Grand Conseil, par genre et par parti, depuis 1971
Chancellerie d'EtatUpdated 15 Dec 2025
… Dénomination des partis, groupes d'électeurs et groupes parlementaires LC Le Centre PS Parti socialiste PLR PLR.Les …
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Député-e-s au Grand Conseil, par parti, depuis 1916
Chancellerie d'EtatUpdated 6 Jan 2026
… Dénomination des partis, groupes d'électeurs et groupes parlementaires LC Le Centre PS Parti socialiste PLR PLR.Les …
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Etablissements pour ainés (hors territoire de la Communauté germanophone) (ETAB_AINES_31370)
Direction des Aînés (AViQ - DA)Updated 12 Nov 2026
… Les compétences exercées, en Wallonie, par le Parlement et le Gouvernement Wallons, en matière d'établissements d'hébergement …
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Bruit routier - Évolution annuelle des indicateurs de bruit journée complète et nocturne mesurés sur plusieurs stations parisiennes
Direction de la Transition Écologique et du Climat - Ville de ParisUpdated 12 Mar 2026
… conformément à la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil Définition des indices L den …
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Projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022) - données du rapport sur l’impact environnemental du budget de l’État
DBUpdated 3 Dec 2021
… 2020, qui prévoit que le Gouvernement remet au Parlement, en annexe au projet de loi de finances (PLF …
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Bruit routier - Exposition des Parisien(ne)s aux dépassements des seuils nocturne ou journée complète
Direction de la Transition Écologique et du Climat - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2024
… conformément à la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil Définition des indices · L den …
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SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
… et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
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SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 23jllt26
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2026
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SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
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