Search results for modalis
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499 datasets for “modalis”
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Déchèteries du Grand Avignon
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
… forme de point avec leur nom, adresse, contact, modalités d’accès et gestionnaire. Pour plus d’information, contactez …
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Ordonnance verte
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 3 Nov 2026
… habitant Strasbourg ; retrouvez toutes les informations et les modalités d'inscription sur la page internet dédiée https://www …
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Asociaciones juveniles
Junta de Castilla y LeónUpdated 7 Oct 2026
… los consejos de la juventud, y suponen una modalidad del derecho constitucional de asociación, correspondiendo a la Junta …
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BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES - HORS NUMERIQUE
Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises au …
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BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS ADULTES
Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus Adultes …
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BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES
Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises au …
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Organisation territoriale en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 16 Jul 2026
… Suite à la réforme des collectivités territoriales prévoyant une nouvelle modalité de regroupement, la commune nouvelle (loi n …
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Quartiers Prioritaires politique de la ville en Corse
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Jan 2015
… La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine prévoit les modalités de réforme de la …
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BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS 12-17ANS
Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus 12 …
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BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES TIC
Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises numeriques …
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Immobilisations - Etat des entrées 2013 - 2017
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… Il retrace donc : - Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type d’acquisition …
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Les bassins de lecture du réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 31 Oct 2026
… Pour connaître les heures d’ouverture et les modalités d’accès aux services, consultez notre page internet .
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BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS ADULTES
Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus Adultes …
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RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre de réunions …
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BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS 12-17ANS
Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus 12 …
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RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre de réunions …
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Les bassins de lecture du réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 31 Oct 2026
… Pour connaître les heures d’ouverture et les modalités d’accès aux services, consultez notre page internet https …
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Défibrillateurs de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 30 Sept 2026
… et longitude) Des informations complémentaires telles que les modalités d’accès, les particularités d’installation et les jours …
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Subventions versées - CANGT
CANGTUpdated 23 Jan 2026
… La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire.
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CASVP - Immobilisations - Etat des sorties
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 23 Apr 2019
… Il retrace donc : - Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession …
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