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294 datasets for “planification”
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Sensibilité environnementale éolien en mer : indice de sensibilité des habitats benthiques
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Sensibilité environnementale éolien en mer : sensibilité des nourriceries de poissons en Atlantique
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Liste des documents d'urbanisme des collectivités de Cap Atlantique
Cap AtlantiqueUpdated 16 Sept 2025
Liste des documents d'urbanisme approuvés par les Collectivités de Cap Atlantique (Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel …
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Sensibilité environnementale éolien en mer : Sensibilité des frayères à l'éolien en mer en Atlantique
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Sensibilité environnementale éolien en mer : sensibilité des frayères à l'éolien en mer en Manche
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Sensibilité environnementale éolien en mer : sensibilité des frayères à l'éolien en mer en Méditerranée
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Sensibilité environnementale éolien en mer : sensibilité des nourriceries à l'éolien en mer en Manche
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Sensibilité environnementale éolien en mer : sensibilité des nourriceries à l'éolien en mer en Méditerranée
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Carte communale (CC)
Communauté de Communes Roumois SeineUpdated 9 Jul 2025
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur le territoire de la Communauté de …
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Sensibilité environnementale éolien en mer : Sensibilité des zones de croissance de poissons en Atlantique
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Base permanente des PLU de La Réunion
AGORAHUpdated 3 Jul 2023
L’AGORAH est chargée de réaliser un référentiel géographique des PLU en vigueur à l’échelle de La …
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Sensibilité environnementale éolien en mer : sensibilité globale icthyofaune et méga-invertébrés (crustacés, mollusques) en Atlantique
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Sensibilité environnementale éolien en mer : sensibilité globale icthyofaune et méga-invertébrés (crustacés, mollusques) en Manche
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Sensibilité environnementale éolien en mer : sensibilité globale icthyofaune et méga-invertébrés (crustacés, mollusques) en Méditerranée
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Périmètres régionaux d'intervention foncière d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
Situation2016 Le périmètre régional d’intervention foncière (PRIF) est l’expression d’une décision politique concertée permettant à …
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Schémas d'Aménagements et de Gestion des Eaux (S.A.G.E.) de Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Apr 1998
Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dressent un constat de l'état de la ressource …
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Sensibilité environnementale éolien en mer : sensibilité des zones de croissance de poissons à l'éolien en mer en Manche
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Sensibilité environnementale éolien en mer : sensibilité des zones de croissance de poissons à l'éolien en mer en Méditerranée
CeremaUpdated 17 Apr 2026
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Scot Occitanie
Région OccitanieUpdated 1 Jan 2021
Le SCoT est un document de planification permettant aux collectivités locales de mettre en cohérence et coordonner les …
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Grandes entités géographiques de la région Île-de-France, du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
[Situation 2013] La carte des Grandes entités géographiques présentées dans le fascicule 2 du Sdrif Orientations réglementaires, de …
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