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53 datasets for “parcelle-cadastrale”
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Mode d'Occupation du Sol (MOS) de Rennes Métropole 2006-2017
Audiar - Rennes MétropoleUpdated 23 Apr 2021
… La surface minimale de gestion est la parcelle cadastrale. La nomenclature utilisée pour la classification des occupations compte …
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Zone de développement prioritaire du réseau de chaleur
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 7 Feb 2024
… La zone de développement prioritaire est définie comme l’ensemble des parcelles cadastrales dont plus de 50 % de …
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îlots
Ville de MontreuilUpdated 6 May 2019
… des parcelles urbaines à Paris, et sur les parcelles cadastrales, les espaces aménagés, les limites de jardin et …
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BDLOC-NC : Référentiel des données publiques localisées
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 1 Nov 2026
… Référentiel des données publiques localisées - Fiche de description sur la plateforme Géorep Parcelle cadastrale - Fiche détaillée Géorep Centre …
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Foncier ENS CD76 20201201
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023
Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes …
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Découpage des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales, du filaire de voie. En novembre 2023, la Ville …
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Foncier ENS CD76 20230101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes …
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Adresses extraites du cadastre
data.gouv.frUpdated 4 Sept 2023
… Le plan cadastral informatisé contient la géométrie des parcelles cadastrales, et éventuellement des positions de numéros de voie …
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Adresses du référentiel voies et adresses de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… Dans la mesure du possible, une adresse se situe dans la parcelle cadastrale correspondante et devant l’entrée …
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Répartition foncière par nature de propriétaire
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 29 Jul 2026
Ce jeu de données précise, pour les parcelles cadastrales actives: la surface de foncier en ha le pourcentage …
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Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales, du filaire de voie et de la base adresse …
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Mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF)
Rennes MétropoleUpdated 31 Dec 2021
Cette couche de parcelles cadastrales permet de visualiser les données DVF (demandes de valeurs foncières) correspondant aux mutations …
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Infiltrabilité des sols sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 31 Jan 2023
… Lorsqu’une parcelle cadastrale contient une zone obligatoire et une zone non obligatoire, par précaution, l’infiltration n …
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