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577 datasets for “doit”
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement de Cap Atlantique
Cap AtlantiqueUpdated 4 May 2026
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Dette d'Issy-les-Moulineaux depuis 2007
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 May 2019
L'encours de dette à un moment donné est la dette que la Ville doit rembourser à ce …
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable de Cap Atlantique
Cap AtlantiqueUpdated 29 Dec 2025
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Localisation des services hospitaliers de réanimation
OpenStreetMapUpdated 19 May 2020
… l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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Secteurs de mixité sociale
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… de logements, un pourcentage minimum de logements sociaux doit être réalisé en application de l'article L. 151 …
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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique
Cap AtlantiqueUpdated 29 Dec 2025
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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Localisation des 5 stations météorologiques (pluviométrie) utilisées par le modèle de ruissellement "HYDROGFX" développé dans le cadre du projet GIML à La Réunion
TCOUpdated 15 Jan 2026
… Il fait usage de données de pluviométrie provenant de stations de mesure dont on doit fournir la position …
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Budget primitif (BP) de la ville de Saint-André-Des-Eaux
Saint-André-Des-EauxUpdated 2 Mar 2026
… Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.
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IRA National - Virologie - RELAB
Updated 16 Jul 2026
… Toute utilisation à des fins de recherche ou de publication doit être soumise au CNR-VIR pour validation …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché piétonnier du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… circulation piétonne indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… Cette déclaration, accompagnée du bail commercial, doit mentionner les informations suivantes : prix et conditions de la cession envisagée …
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Environnement - classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Grand Poitiers (13 communes) Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Aug 2026
… de plus de 5000 véhicules par jour et doit être révisé tous les 5 ans. Ce niveau de …
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Avignon - Plan Local d'Urbanisme - ABROGÉ - 2013
AvignonUpdated 7 Sept 2024
Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Paris - Référentiel géographique pour les données trafic issues des capteurs permanents
Ville de ParisUpdated 21 Sept 2019
… La jointure avec les données de trafic doit se faire par l'attribut i u_ac . En lien …
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Demande de valeurs foncières 2019 - Bourges Plus
Ministère de l'Economie et des FinancesUpdated 14 Jan 2021
… La réutilisation des données ne doit pas permettre l’indexation des données depuis les moteurs de recherche externes …
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- data.gouv.fr
Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché des voies destinées à la circulation automobile du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… circulation automobile, indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …
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Namur - Population - Espérance de vie - Différence entre les femmes et les hommes
Ville de NamurUpdated 4 Jul 2024
… d'espérance de vie entre les deux sexes doit être la plus faible possible, Les quartiers affichant une …
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Namur - Population - Espérance de vie - Différence entre les femmes et les hommes
Ville de NamurUpdated 4 Jul 2024
… d'espérance de vie entre les deux sexes doit être la plus faible possible, Les quartiers affichant une …
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Observatoire des sources du département de Savoie
Updated 13 Nov 2003
… A terme, le réseau doit servir à alerter lors d'étiage sévère. Pour quatre sources, les mesures sont …
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Économie & Emploi - Tourisme - DPAE secteur tourisme
URSSAF - retraitement CAPBUpdated 7 Sept 2026
… La DPAE est une obligation légale que tout employeur doit effectuer avant toute embauche d'un salarié. SECTEUR …
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