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63 datasets for “republique-numerique”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Injections régionales quotidiennes consolidées sur le réseau de transport d'électricité (2019 à 2026)

    RTEUpdated 27 May 2020

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Soutirages quotidiens provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2026)

    RTEUpdated 24 Jan 2018

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Mon reseau mobile ARCEP - Zones blanches 3G data - Corse

    ARCEPUpdated 26 Jun 2020

    … Conformément à la loi pour une République numérique de 2016, l'Arcep rend disponible l’ensemble des cartes …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Mon reseau mobile ARCEP - Zones blanches 4G data - Corse

    ARCEPUpdated 26 Jun 2020

    … Conformément à la loi pour une République numérique de 2016, l'Arcep rend disponible l’ensemble des cartes …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Mon reseau mobile ARCEP - Zones blanches 2G voix - Corse

    ARCEPUpdated 26 Jun 2020

    … Conformément à la loi pour une République numérique de 2016, l'Arcep rend disponible l’ensemble des cartes …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Soutirages quotidiens provisoires sur le réseau de transport d'électricité par section d'activité (2020 à 2026)

    RTEUpdated 1 Sept 2022

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Soutirages régionaux quotidiens provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2019 à 2026)

    RTEUpdated 1 Sept 2022

    … de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Export des financements exposés dans scanR

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Sept 2020

    … 2016-1321 of 7 octobre 2016 Pour une République numérique, toutes les données sur les financements publics de …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Répertoire National des Associations de Seine-Saint-Denis

    INSEEUpdated 5 May 2026

    … Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 les données du RNA …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude

    Département de l'AudeUpdated 31 Dec 2024

    … Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions du Département des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 22 Feb 2019

    … l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016), venu …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions attribuées aux associations en 2022

    Mairie de La PossessionUpdated 9 Sept 2022

    … Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions attribuées aux associations en 2023

    Mairie de La PossessionUpdated 26 Oct 2023

    … Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions attribuées aux associations en 2024

    Mairie de La PossessionUpdated 28 May 2024

    … Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Les associations pour Moissy-Cramayel

    Ministère de l'IntérieurUpdated 29 Mar 2022

    … Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Répertoire National des Associations - CA Territoire de l'Ouest

    Ministère de l'IntérieurUpdated 10 Nov 2026

    … Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Associations de Montreuil

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Nov 2026

    … Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Répertoire National des Associations

    Ministère de l'IntérieurUpdated 10 Nov 2026

    … Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Associations du territoire Roumois Seine

    Ministère de l'IntérieurUpdated 10 Nov 2026

    … Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Répertoire national des associations (RNA) - Île-de-France

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Nov 2026

    … Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …

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