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63 datasets for “republique-numerique”
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Injections régionales quotidiennes consolidées sur le réseau de transport d'électricité (2019 à 2026)
RTEUpdated 27 May 2020
… de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).
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Soutirages quotidiens provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2026)
RTEUpdated 24 Jan 2018
… de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).
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Mon reseau mobile ARCEP - Zones blanches 3G data - Corse
ARCEPUpdated 26 Jun 2020
… Conformément à la loi pour une République numérique de 2016, l'Arcep rend disponible l’ensemble des cartes …
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Mon reseau mobile ARCEP - Zones blanches 4G data - Corse
ARCEPUpdated 26 Jun 2020
… Conformément à la loi pour une République numérique de 2016, l'Arcep rend disponible l’ensemble des cartes …
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Mon reseau mobile ARCEP - Zones blanches 2G voix - Corse
ARCEPUpdated 26 Jun 2020
… Conformément à la loi pour une République numérique de 2016, l'Arcep rend disponible l’ensemble des cartes …
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Soutirages quotidiens provisoires sur le réseau de transport d'électricité par section d'activité (2020 à 2026)
RTEUpdated 1 Sept 2022
… de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).
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Soutirages régionaux quotidiens provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2019 à 2026)
RTEUpdated 1 Sept 2022
… de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique).
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Export des financements exposés dans scanR
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Sept 2020
… 2016-1321 of 7 octobre 2016 Pour une République numérique, toutes les données sur les financements publics de …
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Répertoire National des Associations de Seine-Saint-Denis
INSEEUpdated 5 May 2026
… Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 les données du RNA …
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Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude
Département de l'AudeUpdated 31 Dec 2024
… Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …
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Subventions du Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 22 Feb 2019
… l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016), venu …
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Subventions attribuées aux associations en 2022
Mairie de La PossessionUpdated 9 Sept 2022
… Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …
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Subventions attribuées aux associations en 2023
Mairie de La PossessionUpdated 26 Oct 2023
… Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …
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Subventions attribuées aux associations en 2024
Mairie de La PossessionUpdated 28 May 2024
… Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 …
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Les associations pour Moissy-Cramayel
Ministère de l'IntérieurUpdated 29 Mar 2022
… Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …
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Répertoire National des Associations - CA Territoire de l'Ouest
Ministère de l'IntérieurUpdated 10 Nov 2026
… Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …
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Associations de Montreuil
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Nov 2026
… Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …
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Répertoire National des Associations
Ministère de l'IntérieurUpdated 10 Nov 2026
… Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …
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Associations du territoire Roumois Seine
Ministère de l'IntérieurUpdated 10 Nov 2026
… Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …
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Répertoire national des associations (RNA) - Île-de-France
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Nov 2026
… Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la loi pour une République numérique du …
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