Skip to content
Open Data Finder

Search results for reglement

FiltersGEOJSON

1,775 datasets for “reglement”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de Saint-Nazaire

    Saint-NazaireUpdated 13 Nov 2026

    Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans la ville de Saint-Nazaire.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur le territoire de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 22 Feb 2024

    … Visualisation - Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur le territoire de m2A Zonages du règlement local de publicité …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Affichage réglementaire - Saint-Jean de Braye

    Ville de Saint-Jean de BrayeUpdated 14 Nov 2026

    … Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de La Chapelle des Marais

    Saint-NazaireUpdated 2 Apr 2026

    Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans la ville de La Chapelle des Marais.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de Saint-André des Eaux

    Saint-NazaireUpdated 24 Oct 2026

    Liste des arrêtés et décisions réglementaires de la commune de Saint-André des Eaux

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Stationnement règlementé pour les visiteurs

    Toulouse MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … stationnement payant, stationnement gratuit à durée limitée (zone bleue), stationnement non réglementé. Pour voir la carte, cliquez sur …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Zones de pêche réglementées par le Comité Local des Pêches en rade de Brest pour la saison 2005-2006

    équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026

    Lien vers la fiche source Délimitation des zones de pêche réglementées en rade de Brest

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Actes règlementaires du CCAS de la commune de Saint-Nazaire

    Saint-NazaireUpdated 13 Nov 2026

    Liste des actes règlementaires (délibérations, arrêtés et décisions) du comité communal des actions sociales de la ville de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Cartographie régionale des zones de réglementation spécifique inondation dans le cadre du risque inondation en Corse

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 13 Feb 2008

    Cartographie régionale des zones de réglementation spécifique inondation de l'occupation des sols résultant de la compilation des …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité

    Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026

    Périmètres du règlement local de publicité (RLP) sur la commune de Niort. [Plus d'infos sur Vivre à …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
  11. data.gouv.fr

    Emplacement et règlementations des plages de Saint-Malo

    Jonathan PansiotUpdated 8 Dec 2015

    Emplacement et règlementations des plages de Saint Malo. Emplacement des lieux où la baignade est autorisées, ainsi que …

    • GEOJSON
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Cartographie des zones règlementées d'intéret touristique

    Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 16 Sept 2003

    Cartographie des zones règlementées d'intéret touristique issue de la BD CARTO

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020

    [REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse

    Ville de MulhouseUpdated 27 Oct 2017

    … Ce règlement local de la publicité des enseignes et des pré-enseignes était défini par l'arrêté municipal …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    243600327_PLUi_REGLEMENT

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    [REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Aire concernée par une réglementation ZFE

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    Dictionnaire Public Ce jeu de données représente par un surfacique l'aire concernée par une réglementation ZFE sur …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Réglementation des plages

    Ville de Saint-MaloUpdated 9 Aug 2016

    Plage par plage, ce jeu de données dresse la liste des autorisations et interdictions qui s'appliquent à …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes réglementaires et informatives surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022

    Informations surfaciques constitutives des annexes du PLUm Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : Plan Local …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de taille minimale de logement, porteur des informations Pour avoir une visibilité globale …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Zones du Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … le champ d’application territorial des règles du Règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
“reglement” datasets · Open Data Finder