Search results for reglement
FiltersGEOJSON
1,775 datasets for “reglement”
- Opendatasoft hubLive preview
Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de Saint-Nazaire
Saint-NazaireUpdated 13 Nov 2026
Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans la ville de Saint-Nazaire.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 22 Feb 2024
… Visualisation - Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur le territoire de m2A Zonages du règlement local de publicité …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Affichage réglementaire - Saint-Jean de Braye
Ville de Saint-Jean de BrayeUpdated 14 Nov 2026
… Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de La Chapelle des Marais
Saint-NazaireUpdated 2 Apr 2026
Liste des arrêtés et décisions réglementaires dans la ville de La Chapelle des Marais.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Arrêtés et décisions réglementaires de la commune de Saint-André des Eaux
Saint-NazaireUpdated 24 Oct 2026
Liste des arrêtés et décisions réglementaires de la commune de Saint-André des Eaux
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Stationnement règlementé pour les visiteurs
Toulouse MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… stationnement payant, stationnement gratuit à durée limitée (zone bleue), stationnement non réglementé. Pour voir la carte, cliquez sur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Zones de pêche réglementées par le Comité Local des Pêches en rade de Brest pour la saison 2005-2006
équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026
Lien vers la fiche source Délimitation des zones de pêche réglementées en rade de Brest
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Actes règlementaires du CCAS de la commune de Saint-Nazaire
Saint-NazaireUpdated 13 Nov 2026
Liste des actes règlementaires (délibérations, arrêtés et décisions) du comité communal des actions sociales de la ville de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Cartographie régionale des zones de réglementation spécifique inondation dans le cadre du risque inondation en Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 13 Feb 2008
Cartographie régionale des zones de réglementation spécifique inondation de l'occupation des sols résultant de la compilation des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Réglement Local de Publicité
Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026
Périmètres du règlement local de publicité (RLP) sur la commune de Niort. [Plus d'infos sur Vivre à …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
- data.gouv.fr
Emplacement et règlementations des plages de Saint-Malo
Jonathan PansiotUpdated 8 Dec 2015
Emplacement et règlementations des plages de Saint Malo. Emplacement des lieux où la baignade est autorisées, ainsi que …
- GEOJSON
- Opendatasoft hubLive preview
Cartographie des zones règlementées d'intéret touristique
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 16 Sept 2003
Cartographie des zones règlementées d'intéret touristique issue de la BD CARTO
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse
Ville de MulhouseUpdated 27 Oct 2017
… Ce règlement local de la publicité des enseignes et des pré-enseignes était défini par l'arrêté municipal …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
243600327_PLUi_REGLEMENT
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Aire concernée par une réglementation ZFE
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Ce jeu de données représente par un surfacique l'aire concernée par une réglementation ZFE sur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Réglementation des plages
Ville de Saint-MaloUpdated 9 Aug 2016
Plage par plage, ce jeu de données dresse la liste des autorisations et interdictions qui s'appliquent à …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes réglementaires et informatives surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Informations surfaciques constitutives des annexes du PLUm Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : Plan Local …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Règlement - Secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de taille minimale de logement, porteur des informations Pour avoir une visibilité globale …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Zones du Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… le champ d’application territorial des règles du Règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon …
- SHP
- GEOJSON
- CSV