Search results for regime-general
FiltersGEOJSON
149 datasets for “regime-general”
- Opendatasoft hubLive preview
Attribution de l'année par région débitrice
DSPRUpdated 5 Nov 2026
… Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants jusqu'à 2019 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Répartition par âge à l'attribution des droits dérivés
DSPRUpdated 5 Nov 2026
… Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants) *Rupture de série …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Etablissements et Effectifs déclarés à l'URSSAF par code activité CAPB - 2006 -2022
URSSAF, retraitement CAPBUpdated 17 Jun 2026
… Etablissements employeurs du secteur privé, régime général. Source : Urssaf Méthodologie : voir https://open.urssaf.fr/explore/dataset/etablissements …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Âge moyen à l'attribution
DSPRUpdated 5 Nov 2026
… Retraités de droit direct et de droit dérivé du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre de retraités par Carsat au 31 décembre
DSPRUpdated 4 Apr 2024
… Retraités de droit direct et de droit dérivé du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Caractéristiques des retraités - Minima de pension
DREES/OSOL/BRETUpdated 11 Jul 2022
… Les minima de pension de retraite sont le minimum contributif (au régime général et dans les régimes alignés …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Répartition par âge à l'attribution pour l'ensemble des droits (directs ou dérivés, contributifs ou non contributifs)
DSPRUpdated 26 Jul 2017
… Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants jusqu'à 2019 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre de retraités au 31 décembre selon le genre
DSPRUpdated 2 Mar 2026
… Retraités de droit direct et de droit dérivé du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Masse salariale et assiette chômage partiel trimestrielles du secteur privé, France entière x secteur NA38
UrssafUpdated 28 Aug 2026
… secteur privé, régime général. Profondeur : depuis janvier 2018. Source : Urssaf Précisions méthodologiques - la masse salariale correspond à l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Procédures collectives, par région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
… entreprises employeuses cotisant au régime général Source : Urssaf Précisions méthodologiques - Les procédures collectives sont dénombrées par entreprise. L …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Revenu annuel moyen des retraites attribuées dans l'année
DSPRUpdated 5 Nov 2026
… Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants) * Rupture de série …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Procédures collectives, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
… entreprises employeuses cotisant au régime général, France entière. Profondeur : depuis 2004. Source : Urssaf Précisions méthodologiques Les procédures collectives …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par ancienne région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
… secteur privé, régime général. Profondeur : depuis janvier 2018. Source : Urssaf Précisions méthodologiques - la masse salariale correspond à l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
… secteur privé, régime général. Profondeur : depuis janvier 2018. Source : Urssaf Précisions méthodologiques - la masse salariale correspond à l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
… secteur privé, régime général, France entière hors Mayotte. Profondeur : depuis janvier 2018. Source : Urssaf Précisions méthodologiques - la masse …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Avis et conseils CADA-Conseil régional Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 12 Nov 2024
… des informations publiques ainsi que celles relatives au régime général des archives. Parmi ses attributions, la CADA (Commission …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre de retraités au 31 décembre selon la nature du droit
DSPRUpdated 5 Nov 2026
… Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants) ** Rupture de série …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Les revenus des travailleurs indépendants classiques, par secteur d'activité à fin décembre N+1
UrssafUpdated 17 Apr 2026
… qui sont considérés comme assimilés salariés (rattachés au régime général par l’article L311-3 du CSS). Les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Masse salariale trimestrielle du secteur privé (y compris estimation précoce), France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 28 Aug 2026
… secteur privé, régime général, France entière Profondeur : depuis 1997 Source : Urssaf Précisions méthodologiques - La masse salariale correspond à …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Les revenus des travailleurs indépendants classiques, par département à fin décembre N+1
UrssafUpdated 17 Apr 2026
… qui sont considérés comme assimilés salariés (rattachés au régime général par l’article L311-3 du CSS). Les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API