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149 datasets for “regime-general”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Attribution de l'année par région débitrice

    DSPRUpdated 5 Nov 2026

    … Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants jusqu'à 2019 …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Répartition par âge à l'attribution des droits dérivés

    DSPRUpdated 5 Nov 2026

    … Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants) *Rupture de série …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Etablissements et Effectifs déclarés à l'URSSAF par code activité CAPB - 2006 -2022

    URSSAF, retraitement CAPBUpdated 17 Jun 2026

    … Etablissements employeurs du secteur privé, régime général. Source : Urssaf Méthodologie : voir https://open.urssaf.fr/explore/dataset/etablissements …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Âge moyen à l'attribution

    DSPRUpdated 5 Nov 2026

    … Retraités de droit direct et de droit dérivé du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre de retraités par Carsat au 31 décembre

    DSPRUpdated 4 Apr 2024

    … Retraités de droit direct et de droit dérivé du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Caractéristiques des retraités - Minima de pension

    DREES/OSOL/BRETUpdated 11 Jul 2022

    … Les minima de pension de retraite sont le minimum contributif (au régime général et dans les régimes alignés …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Répartition par âge à l'attribution pour l'ensemble des droits (directs ou dérivés, contributifs ou non contributifs)

    DSPRUpdated 26 Jul 2017

    … Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants jusqu'à 2019 …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre de retraités au 31 décembre selon le genre

    DSPRUpdated 2 Mar 2026

    … Retraités de droit direct et de droit dérivé du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Masse salariale et assiette chômage partiel trimestrielles du secteur privé, France entière x secteur NA38

    UrssafUpdated 28 Aug 2026

    … secteur privé, régime général. Profondeur : depuis janvier 2018. Source : Urssaf Précisions méthodologiques - la masse salariale correspond à l …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Procédures collectives, par région

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026

    … entreprises employeuses cotisant au régime général Source : Urssaf Précisions méthodologiques - Les procédures collectives sont dénombrées par entreprise. L …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Revenu annuel moyen des retraites attribuées dans l'année

    DSPRUpdated 5 Nov 2026

    … Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants) * Rupture de série …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Procédures collectives, France entière

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026

    … entreprises employeuses cotisant au régime général, France entière. Profondeur : depuis 2004. Source : Urssaf Précisions méthodologiques Les procédures collectives …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par ancienne région

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026

    … secteur privé, régime général. Profondeur : depuis janvier 2018. Source : Urssaf Précisions méthodologiques - la masse salariale correspond à l …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026

    … secteur privé, régime général. Profondeur : depuis janvier 2018. Source : Urssaf Précisions méthodologiques - la masse salariale correspond à l …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par région

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026

    … secteur privé, régime général, France entière hors Mayotte. Profondeur : depuis janvier 2018. Source : Urssaf Précisions méthodologiques - la masse …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Avis et conseils CADA-Conseil régional Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 12 Nov 2024

    … des informations publiques ainsi que celles relatives au régime général des archives. Parmi ses attributions, la CADA (Commission …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre de retraités au 31 décembre selon la nature du droit

    DSPRUpdated 5 Nov 2026

    … Retraités du régime général (hors outils de gestion de la Sécurité sociale pour les indépendants) ** Rupture de série …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Les revenus des travailleurs indépendants classiques, par secteur d'activité à fin décembre N+1

    UrssafUpdated 17 Apr 2026

    … qui sont considérés comme assimilés salariés (rattachés au régime général par l’article L311-3 du CSS). Les …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Masse salariale trimestrielle du secteur privé (y compris estimation précoce), France entière

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 28 Aug 2026

    … secteur privé, régime général, France entière Profondeur : depuis 1997 Source : Urssaf Précisions méthodologiques - La masse salariale correspond à …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Les revenus des travailleurs indépendants classiques, par département à fin décembre N+1

    UrssafUpdated 17 Apr 2026

    … qui sont considérés comme assimilés salariés (rattachés au régime général par l’article L311-3 du CSS). Les …

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