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38 datasets for “installations-classees”
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Installations classées pour l'environnement (2021)
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Ce jeu de données présente les informations et caractéristiques relatives aux Installations classées …
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( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …
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( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …
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( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …
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ICPE de Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 19 Sept 2019
Les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement sont des exploitations industrielles ou agricoles susceptibles de créer …
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Installations agricoles classées en Bretagne en 2023 (ICPE)
UMR 1069 SAS INRAE - L'Institut Agro Rennes-AngersUpdated 5 Jun 2023
… Elle représente les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) de Bretagne de type agricole.
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Accidents industriels 76 1967a2021 ARIA BARPI avril2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jun 2023
… Sont notamment fournis : - Le type de l’accident (transport de matières dangereuses, installations classées, etc.), - Le type de …
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( ICPE ) agricoles en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue …
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Périmètre de risques technologiques du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques, exposés à des risques technologiques en raison de leur proximité avec des installations classées pour la …
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( SRE ) Eolien terrestre, mats d'éoliennes en Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… En outre, l'exploitation d'éoliennes est soumise au régime d'autorisation au titre des installations classées pour …
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Parcs éoliens de l'Hérault
DREAL OccitanieUpdated 8 Oct 2020
… La régime de cette installation classée est précisée (autorisation/déclaration) ainsi que d'autres informations (date de l …
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Carrières en fonctionnement en Pays de la Loire en 2022
TEOUpdated 25 Jul 2024
… L'exploitation des carrières relève du code de l'environnement et de la législation des installations classées pour …
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( BASIAS ) Inventaire historique de sites industriels et activités de service en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, ont été transférés de BASOL dans BASIAS. Pour …
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( BASIAS ) Inventaire historique de sites industriels et activités de service en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, ont été transférés de BASOL dans BASIAS. Pour …
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Installations de stockage de déchets inertes (ISDI) en Pays de la Loire
TEOUpdated 12 Apr 2023
… Depuis le 1er janvier 2015, les ISDI sont des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE …
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Zonages PLU/PLUi
Se conformer aux recommandations du producteurUpdated 26 May 2025
… sols, ainsi que, le cas échéant, aux ouvertures d’installations classées appartenant aux catégories visées par le PLU.
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Registre français des émissions polluantes - Production Déchets
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'ÉnergieUpdated 30 Nov 2017
… de réduction des pollutions qui sont engagées par l'inspection des installations classées; améliorer la compréhension du public.
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Registre français des émissions polluantes - Production Déchets - CC VAL2C
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'ÉnergieUpdated 20 Nov 2023
… de réduction des pollutions qui sont engagées par l'inspection des installations classées; améliorer la compréhension du public.
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