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1,358 datasets for “droit”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube stock civil droit direct 1

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions civiles de droit direct, liquidées …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Répartition par âge à l'attribution des droits dérivés

    DSPRUpdated 5 Nov 2026

    Nombre d'attributions des droits dérivés en fonction de l'âge à l'attribution de ce dernier et …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Secteurs d'instruction du service Droits de sols (SDS) de Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 29 Mar 2023

    Secteurs d'instruction des autorisations d'urbanisme du Service Droit des Sols (SDS) de Rennes Métropole. L'échelle …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Suivi du Droit à l'injection biométhane

    NaTranUpdated 18 Mar 2026

    Ce jeu de données présente l'avancement des zonages de raccordement et de rebours validés par la CRE …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube stock civil droit direct 2

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions civiles de droit direct, liquidées …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Statistiques viti-vinicoles - Quantités de cidre soumises au droit de circulation depuis 2011

    DGDDIUpdated 13 Dec 2018

    Quantités de cidre imposées au droit de circulation.Chiffres nationaux. Historique de 12 mois glissants du 1er août …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 1

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 1

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube génération civil droit direct 1

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Images hyperspectrales du chenal de l'Ain au droit de Mollon (2021)

    CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 22 Mar 2024

    Lien vers la fiche source Images hyperspectrales dans le visible et le début du proche infrarouge acquises au …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube flux civil droit direct 2

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le Service des Retraites …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    DTS : Droit de tirage spécial

    Updated 23 Sept 2026

    Les droits de tirage spéciaux (DTS) sont des avoir de réserve international créé en 1969 par le FMI …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube flux militaire armée droit direct 2

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube flux militaire gendarme droit direct

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires gendarmes liquidées par le …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Qui ouvre un droit à l'Assurance chômage avec un contrat saisonnier ? - janvier 2025

    UnédicUpdated 13 Jan 2025

    Ce fichier Excel contient les tableaux, graphiques et cartes accompagnant la publication "Qui ouvre un droit à l …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube génération civil droit direct 2

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    La reprise d'emploi dans les derniers mois du droit chômage - juin 2026

    UnédicUpdated 11 Jun 2026

    … reprise d'emploi dans les derniers mois du droit chômage" , diffusée par l'Unédic en juin 2026. Ces …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 2

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégée s reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 2

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Droites de rabattement/temps de descente de 3 points de forage

    Updated 31 Jul 2007

    Lien vers la fiche source 3 graphiques avec les droites de rabattements/temps de descente des forages: -rabattement …

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