Search results for droit
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1,358 datasets for “droit”
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Retraite - Cube stock civil droit direct 1
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions civiles de droit direct, liquidées …
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Répartition par âge à l'attribution des droits dérivés
DSPRUpdated 5 Nov 2026
Nombre d'attributions des droits dérivés en fonction de l'âge à l'attribution de ce dernier et …
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Secteurs d'instruction du service Droits de sols (SDS) de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 29 Mar 2023
Secteurs d'instruction des autorisations d'urbanisme du Service Droit des Sols (SDS) de Rennes Métropole. L'échelle …
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Suivi du Droit à l'injection biométhane
NaTranUpdated 18 Mar 2026
Ce jeu de données présente l'avancement des zonages de raccordement et de rebours validés par la CRE …
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Retraite - Cube stock civil droit direct 2
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions civiles de droit direct, liquidées …
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Statistiques viti-vinicoles - Quantités de cidre soumises au droit de circulation depuis 2011
DGDDIUpdated 13 Dec 2018
Quantités de cidre imposées au droit de circulation.Chiffres nationaux. Historique de 12 mois glissants du 1er août …
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Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 1
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des …
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Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 1
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des …
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Retraite - Cube génération civil droit direct 1
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour …
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Images hyperspectrales du chenal de l'Ain au droit de Mollon (2021)
CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 22 Mar 2024
Lien vers la fiche source Images hyperspectrales dans le visible et le début du proche infrarouge acquises au …
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Retraite - Cube flux civil droit direct 2
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le Service des Retraites …
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DTS : Droit de tirage spécial
Updated 23 Sept 2026
Les droits de tirage spéciaux (DTS) sont des avoir de réserve international créé en 1969 par le FMI …
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Retraite - Cube flux militaire armée droit direct 2
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le …
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Retraite - Cube flux militaire gendarme droit direct
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires gendarmes liquidées par le …
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Qui ouvre un droit à l'Assurance chômage avec un contrat saisonnier ? - janvier 2025
UnédicUpdated 13 Jan 2025
Ce fichier Excel contient les tableaux, graphiques et cartes accompagnant la publication "Qui ouvre un droit à l …
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Retraite - Cube génération civil droit direct 2
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour …
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La reprise d'emploi dans les derniers mois du droit chômage - juin 2026
UnédicUpdated 11 Jun 2026
… reprise d'emploi dans les derniers mois du droit chômage" , diffusée par l'Unédic en juin 2026. Ces …
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Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 2
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégée s reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct …
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Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 2
DGFIPUpdated 11 Aug 2026
Cube de données agrégées reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des …
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Droites de rabattement/temps de descente de 3 points de forage
Updated 31 Jul 2007
Lien vers la fiche source 3 graphiques avec les droites de rabattements/temps de descente des forages: -rabattement …
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