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36 datasets for “delegataire”
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Distribution de l'âge des détenteurs de licences annuelles (2025)
INJEP-MEDESUpdated 16 Jan 2025
… Fédérations délégataires non-olympiques code_fede_2025=4: Fédérations affinitaires code_fede_2025=5: Fédérations para-sportives code …
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Licences annuelles (2002-2025)
INJEP-MEDESUpdated 14 Jan 2025
… Fédérations délégataires non-olympiques code_fede_2025=4: Fédérations affinitaires code_fede_2025=5: Fédérations para-sportives code …
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PLAI CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… pour les opérations relevant d’un agrément du délégataire ou de l’État. **Métadonnées** [ Lien vers les métadonnées …
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Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations
Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015
… l'entremise de l'ASP (Association de Service et de Paiement) en tant que délégataire de la Région.
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Tisséo : offre de transport - NeTEx
Tisséo CollectivitésUpdated 9 Nov 2026
… est assurée par Tisséo Voyageurs et par des délégataires. Le transport à la demande zonal (119, 170, 171 …
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Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… industries agroalimentaires etc…) ; _ * _Le versement à un organisme délégataire des fonds nécessaires pour procéder à l’attribution et …
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Communes THD
Département de l'IsèreUpdated 14 Nov 2026
… d'Isère THD le site d'Isère Fibre , délégataire de service public du Département pour la réalisation de …
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Equipements sportifs départementaux en Seine-Saint-Denis
Département de Seine-Saint-DenisUpdated 12 Nov 2026
… Il est par ailleurs propriétaire de plusieurs installations dont il a confié la gestion à des délégataires : le …
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Sections cadastrales
IGN et Ministère de l'Economie et des FinancesUpdated 6 May 2019
… leurs établissements publics ou privés statutairement chargés ou délégataires d'une mission de service public, aux seules fins …
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Indicateurs clés par fédération (octobre 2026)
INJEP-MEDESUpdated 10 Jan 2025
… Fédérations délégataires non-olympiques code_fede_ref=4: Fédérations affinitaires code_fede_ref=5: Fédérations para-sportives code …
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Opération Programmée d' Amélioration de l' Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH RU)
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 16 Apr 2026
… L’Eurométropole de Strasbourg agit en tant que délégataire des aides à la pierre de l’Anah depuis …
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Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… les professionnels du financement du logement (gestionnaires État, délégataires des aides à la pierre, maîtres d"ouvrage HLM …
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Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025
… les professionnels du financement du logement (gestionnaires État, délégataires des aides à la pierre, maîtres d"ouvrage HLM …
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Droit de préemption (DP) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 5 Dec 2024
… Vous pouvez aussi afficher ces DP en fonction des délégataires. * Le droit de préemption urbain offre la possibilité …
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Tisséo : Réseau transport urbain toulousain
TisséoUpdated 14 Nov 2026
… est assurée par Tisséo Voyageurs et par des délégataires. Le transport à la demande zonal (119, 170, 171 …
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Plan de transition GES de Noisy-le-Grand
Updated 28 Sept 2025
… Auprès des délégataires uniquement, introduire une clause obligatoire de communication des données de consommations énergétiques par an à …
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