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57 datasets for “coproprietes”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    [Obsolète] Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits

    DGFIPUpdated 20 Oct 2023

    … compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. Accédez aux données en cliquant sur le lien référence …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019

    … Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Type bâtiment concerné par l'accompagnement

    ALECUpdated 7 Jul 2025

    … projets de rénovation à l’échelle d’une copropriété. L’ALEC est plus rarement amenée à répondre à …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 4 Feb 2019

    … logements insalubres, problèmes de santé publique, économies d'énergies dans les logements, territoires ruraux en dévitalisation, copropriétés en …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 29 Dec 2017

    … logements insalubres, problèmes de santé publique, économies d'énergies dans les logements, territoires ruraux en dévitalisation, copropriétés en …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Statuts d'occupation des résidences principales des communes (données Insee)

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    … On distingue quatre statuts principaux : - le statut de propriétaire s'applique aux ménages propriétaires, copropriétaires et accédant à …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Répartition foncière par nature de propriétaire

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 29 Jul 2026

    … parcelle en copropriété entre 2 collectivités ; parcelle supportant un immeuble dont des lots de copropriétés appartiennent à des …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026

    … Elle accorde des aides financières aux propriétaires occupants et bailleurs ainsi qu’aux syndicats de copropriétaires pour la …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    CONnaissance de l’Immobilier Touristique à partir des Informations Foncières et Fiscales

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    … hôtels, centres de vacances, résidences de tourisme, résidences secondaires en copropriétés traditionnelles, résidences secondaires individuelles, campings ; * de localiser …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015

    … associations loi 1901, collèges privés, congrégations, fondations, indivisions, lycées privés, syndicats de copropriétés, syndicats patronaux, syndicats. A noter …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs collectifs à Issy-les-Moulineaux

    Seine OuestUpdated 6 Dec 2024

    Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur le Territoire de …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs collectifs en pied d'immeuble

    Seine OuestUpdated 6 Nov 2024

    Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur la commune de …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs collectifs en pied d'immeuble

    Seine OuestUpdated 21 Oct 2021

    Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur la commune de …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs collectifs en pied d'immeuble

    Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur le Territoire de …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Paris Logement Familles

    Direction des Solidarités (DSOL)Updated 10 Mar 2026

    … le loyer (pour les locataires en titres), les charges de copropriété (pour les propriétaires) ou le remboursement des …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Paris

    Ministère de l'économie et des financesUpdated 9 Mar 2014

    … compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. (Source : Ministère de l'économie et des finances/ 20 …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Essonne

    Ministère de l'économie et des financesUpdated 9 Mar 2014

    … compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. (Source : Ministère de l'économie et des finances/ 20 …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Yvelines

    Ministère de l'économie et des financesUpdated 9 Mar 2014

    … compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. (Source : Ministère de l'économie et des finances/ 20 …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Opération Programmée d' Amélioration de l' Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH RU)

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 16 Apr 2026

    … occupants, aux propriétaires bailleurs et aux syndicats de copropriété, pour leurs projets : - De rénovation énergétique - D’adaptation à …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Île-de-France

    Ministère de l'économie et des financesUpdated 10 Mar 2014

    … compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. (Source : Ministère de l'économie et des finances / 20 …

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