Search results for coproprietes
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57 datasets for “coproprietes”
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[Obsolète] Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits
DGFIPUpdated 20 Oct 2023
… compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. Accédez aux données en cliquant sur le lien référence …
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Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations
Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019
… Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat
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Type bâtiment concerné par l'accompagnement
ALECUpdated 7 Jul 2025
… projets de rénovation à l’échelle d’une copropriété. L’ALEC est plus rarement amenée à répondre à …
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Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 4 Feb 2019
… logements insalubres, problèmes de santé publique, économies d'énergies dans les logements, territoires ruraux en dévitalisation, copropriétés en …
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Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 29 Dec 2017
… logements insalubres, problèmes de santé publique, économies d'énergies dans les logements, territoires ruraux en dévitalisation, copropriétés en …
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Statuts d'occupation des résidences principales des communes (données Insee)
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… On distingue quatre statuts principaux : - le statut de propriétaire s'applique aux ménages propriétaires, copropriétaires et accédant à …
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Répartition foncière par nature de propriétaire
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 29 Jul 2026
… parcelle en copropriété entre 2 collectivités ; parcelle supportant un immeuble dont des lots de copropriétés appartiennent à des …
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Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
… Elle accorde des aides financières aux propriétaires occupants et bailleurs ainsi qu’aux syndicats de copropriétaires pour la …
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CONnaissance de l’Immobilier Touristique à partir des Informations Foncières et Fiscales
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… hôtels, centres de vacances, résidences de tourisme, résidences secondaires en copropriétés traditionnelles, résidences secondaires individuelles, campings ; * de localiser …
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Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations
Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015
… associations loi 1901, collèges privés, congrégations, fondations, indivisions, lycées privés, syndicats de copropriétés, syndicats patronaux, syndicats. A noter …
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Composteurs collectifs à Issy-les-Moulineaux
Seine OuestUpdated 6 Dec 2024
Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur le Territoire de …
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Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Seine OuestUpdated 6 Nov 2024
Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur la commune de …
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Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Seine OuestUpdated 21 Oct 2021
Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur la commune de …
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Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur le Territoire de …
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Paris Logement Familles
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 10 Mar 2026
… le loyer (pour les locataires en titres), les charges de copropriété (pour les propriétaires) ou le remboursement des …
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Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Paris
Ministère de l'économie et des financesUpdated 9 Mar 2014
… compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. (Source : Ministère de l'économie et des finances/ 20 …
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Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Essonne
Ministère de l'économie et des financesUpdated 9 Mar 2014
… compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. (Source : Ministère de l'économie et des finances/ 20 …
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Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Yvelines
Ministère de l'économie et des financesUpdated 9 Mar 2014
… compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. (Source : Ministère de l'économie et des finances/ 20 …
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Opération Programmée d' Amélioration de l' Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH RU)
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 16 Apr 2026
… occupants, aux propriétaires bailleurs et aux syndicats de copropriété, pour leurs projets : - De rénovation énergétique - D’adaptation à …
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Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Île-de-France
Ministère de l'économie et des financesUpdated 10 Mar 2014
… compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. (Source : Ministère de l'économie et des finances / 20 …
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