Search results for Territorialisation
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37 datasets for “Territorialisation”
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Contrats pour la réussite de la transition écologique (CRTE) en Île-de-France
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Sept 2024
… Dans le contexte de la territorialisation de planification écologique, les Contrats pour la réussite de la transition écologique …
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Couches vectorielles des PAT d'Occitanie
PRADERE, ManonUpdated 18 Sept 2023
… dans la réalisation de diagnostics de systèmes alimentaires territorialisés. Le produit "PAT Occitans Groupes" contient 5 couches vectorielles …
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Réseaux électriques Enedis sur le territoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… constitué de 4 jeux de données open data, territorialisés sur la Métropole de Lyon: - reseau-souterrain-bt = https …
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Zones de compétence des antennes routières départementales
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Pour mener ces missions, le Département a mis en place des services territorialisés à Dinan, Loudéac, Lannion, Guingamp …
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Zones de compétence des Agences Techniques Départementales (ATD) pour la gestion des routes départementales
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Pour mener ces missions, le Département a mis en place des services territorialisés à Dinan, Loudéac, Lannion, Guingamp …
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Zones de compétence des centres d'exploitation routière (CER) des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Pour mener ces missions, le Département a mis en place des services territorialisés à Dinan, Loudéac, Lannion, Guingamp …
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Pôle Territorial
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… créés le 1er janvier 2016 pour renforcer la territorialisation de Bordeaux Métropole dans le cadre de son projet …
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Masses d'eau prioritaires des PAOT des Pays de la Loire
Directions Départementales des Territoires (et de la Mer)Updated 10 Jun 2025
Les Plans d'Action Opérationnel Territorialisé (PAOT) sont les outils opérationnels de la MISEN (Mission Inter-Services de …
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Effectif physique des personnels
DESP - Académie de NormandieUpdated 25 Jun 2026
… Il offre une vision globale et territorialisée de l'ensemble des forces vives (enseignants du premier et second …
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Collectivités labellisées "Territoire durable, une COP d'avance"
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 31 Dec 2025
… Il vise à territorialiser les **Objectifs de Développement Durable** au sein des collectivités de la région, en les …
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Trame noire en Bretagne - Atlas cartographiques
Région BretagneUpdated 21 Jul 2026
… des atlas assortis de cartographies territorialisées et de préconisations, par territoire d’EPCI, de PNR et de SCoT …
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(REI) Fiscalité directe locale de 2021 à 2022 en Corse
DGFIP-Direction régionale des finances publiquesUpdated 7 Nov 2023
… Les données sont territorialisées sur la commune, mais les variables ne concernent pas forcément la commune comme destinataire …
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(REI) Fiscalité directe locale - CC Grand Chambord (2020 - 2021)
DGFIPUpdated 29 May 2026
… Les données sont territorialisées sur la commune, mais les variables ne concernent pas forcément la commune comme destinataire …
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(REI) Fiscalité directe locale 2024 - 2025
DGFIPUpdated 29 May 2026
… Les données sont territorialisées sur la commune, mais les variables ne concernent pas forcément la commune comme destinataire …
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(REI) Fiscalité directe locale 2022 - 2023 - CA Territoires Vendômois
DGFIPUpdated 10 Sept 2025
… Les données sont territorialisées sur la commune, mais les variables ne concernent pas forcément la commune comme destinataire …
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(REI) Fiscalité directe locale 2020 - 2021 - CA Territoire de l'Ouest
DGFIPUpdated 29 May 2026
… Les données sont territorialisées sur la commune, mais les variables ne concernent pas forcément la commune comme destinataire …
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Fiscalité directe locale 2012-2025 - base simplifiée
Updated 6 Oct 2026
… Les données sont territorialisées sur la commune, mais les variables ne concernent pas forcément la commune comme destinataire …
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