Search results for Community Development
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1,501 datasets for “Community Development”
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Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 22 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Hydro Creek 100m Buffer
City of CaseyUpdated 3 Sept 2026
This dataset was developed (pursuant to Planning Scheme Amendment C46) for the Casey Planning Scheme at Clause 22 …
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- data.gov.au
Hydro Creek 100m Buffer
City of CaseyUpdated 10 Sept 2026
This dataset was developed (pursuant to Planning Scheme Amendment C46) for the Casey Planning Scheme at Clause 22 …
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AGS ADEPS Communes Sportives 2024, 2025 & 2026
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 3 Jun 2026
… Cette opération a pour objectif de distinguer les communes qui mènent une politique de développement du sport accessible …
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Zoning Board Application Z22-107 68 Wayne Street 2023
Updated 15 Aug 2023
… Installation of an electronic gate to permit Community Center visitors to access the parking lot.
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Communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) - 2017
Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET)Updated 17 Jun 2026
La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au …
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Installations et équipements sportifs sur la Communauté de communes du Grand Chambord
Ministère des SportsUpdated 10 Nov 2026
… 2006 afin de documenter et d'éclairer le développement de la pratique sportive. L’article L312-2 du …
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EITB FOCUS 2024/05 - CAV and CFN
EITB Media, S.A.U.Updated 14 Apr 2026
Study conducted by EITB in the Basque Autonomous Community and Navarre in May 2024 on the occasion of …
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Communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) - 2017
Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET)Updated 13 Jul 2017
La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au …
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Communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) - 2017
Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET)Updated 29 Sept 2020
La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au …
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Communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) - 2017 en Guadeloupe
Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET)Updated 26 Jan 2021
La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au …
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Communes du Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… Elle inclut dans son nouveau périmètre 133 communes réparties dans 8 communautés de communes et 4 départements de …
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Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Périmètres des EPCI de l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… fr Groupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres …
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Limites administratives des collectivités (version Web et PAO)
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 24 May 2026
… Ce fichier est destiné aux graphistes, maquettistes, cartographes de communication, infographistes, webdesigners, intégrateurs web, développeurs front-end, agences …
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Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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liste des Territoires d'industrie et des communes concernées à La Réunion
ANCTUpdated 30 Sept 2025
… Les 149 « Territoires d’industrie » identifiés sont des intercommunalités, groupes d’intercommunalités ou groupes de communes – situés dans …
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Sit@del2 - Logements commencés par nature de projet et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sit@del2 - Logements commencés par nature de projet et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Capytale - Usages académiques
DNE - Ministère de l'Education Nationale - Académie de ParisUpdated 13 Nov 2026
Capytale, la plateforme des STIAM Commun numérique développé par le ministère de l'Éducation, Capytale propose un environnement …
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