Search results for indemnites
FiltersGEOJSON · live preview
65 datasets for “indemnites”
- Opendatasoft hubLive preview
Indemnités des élus du Conseil Municipal - Tours
Ville de ToursUpdated 24 Sept 2026
Indemnité des élus du Conseil Municipal de la ville de Tours depuis 2014.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Indemnités des élus de la ville du Haillan
Ville Le HaillanUpdated 12 Jul 2023
Indemnités de mandat perçues mensuellement par les élus municipaux de la ville du Haillan depuis 2020
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Indemnités des élus de la ville de Mérignac en 2021
Ville de MérignacUpdated 3 Oct 2023
Etat des indemnités perçues par les élus de la ville de Mérignac en 2021
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Indemnités des élus de la ville de Mérignac en 2022
Ville de MérignacUpdated 3 Oct 2023
Etat des indemnités perçues par les élus de la ville de Mérignac en 2022
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Indemnités des élus de la ville de Mérignac en 2024
Ville de MérignacUpdated 5 Jan 2026
Etat des indemnités perçues par les élus de la ville de Mérignac en 2024
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Indemnités des élus de la ville de Mérignac en 2025
Ville de MérignacUpdated 30 Sept 2026
Etat des indemnités perçues par les élus de la ville de Mérignac en 2025
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
… 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute nature …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes Conformément aux engagements pris au titre de l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole Ce jeu …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
DGH2025 - Dotation globale horaire - Académie de Reims
Rectorat de ReimsUpdated 13 Mar 2026
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Indemnités des élus du conseil régional
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Indemnités allouées aux élus de la Région (Montants mensuels bruts) selon les règles suivantes, période du 14/12 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026
États annuels des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux. Conformément à l’article L.2123 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux États des absences des élu·es aux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026
… indemnités brutes mensuelles liées à des organismes associés à la Région ; indemnités brutes mensuelles liées à des organismes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Indicateurs de suivi du Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) - En cours
UnédicUpdated 5 Nov 2026
… Indemnité différentielle de reclassement (IDR) (par date d’entrée en CSP) Les données de l’indemnité différentielle de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux États des absences des élu·es aux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune Personnels affectés dans les cabinets ministériels - Dotation ISP
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er août 2013 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2007
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API