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536 datasets for “decrets”
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Décret du 30/09/1934 modifiant Décret du 16/01/1934
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Décret du 30 septembre 1934 portant modification du décret du 16 janvier 1934 …
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Referendum 2022 - Quesito 01 - Abolizione del decreto Severino
Updated 14 Jun 2022
Referendum 2022 - Risultati e affluenza quesito 01 sull'abolizione del decreto Severino
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Décret du 19/08/1937
Terra Maris (SARL)Updated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Décret du 19 août 1937 portant création d'une réserve de pêche entre …
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ARES - Historique des habilitations décrétales
Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES)Updated 19 Jan 2026
Le jeu de données suivant présente les données historiques relatives aux habilitations décrétales. Les trois premières colonnes reprennent …
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Décret N° 90-94 du 25/01/1990 (article 4)
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Décret N° 90-94 du 25 janvier 1990 pris pour l'application de …
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Grandes entités géographiques de la région Île-de-France, du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
[Situation 2013] La carte des Grandes entités géographiques présentées dans le fascicule 2 du Sdrif Orientations réglementaires, de …
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Communes devant s'adapter à l'érosion du littoral (fixées par décret)
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source Le décret n° 2024-531 du 10 juin 2024 (modifiant le décret n …
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Grands aéroports de la région Île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …
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Réseau routier principal existant de la Région Île-de-France inscrit sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
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Espaces urbanisés de la région Île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
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Limites communales de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …
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Réseau routier magistral existant de la Région Île-de-France inscrit sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
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ARES - Référentiel des habilitations décrétales
Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES)Updated 7 Jul 2026
Le référentiel des habilitations décrétales reprend la liste des habilitations accordées aux établissements d'enseignement supérieur en Fédération …
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Bois, espaces naturels et espaces verts et de loisirs existants de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
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Polarités de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
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Projets d'aménagement fluvial d'Île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …
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Projets d'espaces verts ou d'espaces de loisirs de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …
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Espaces agricoles de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
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Périmètres (2km) autour des gares de la région Île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
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Fronts urbains localisés d'Île-de-France sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 23 Feb 2023
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