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51 datasets for “declaration-prealable”
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Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge
Urssaf Caisse nationaleUpdated 8 Apr 2025
Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …
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Sit@del2 - permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) destinés à la création de logements
Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 30 Oct 2026
… de déclarations préalables (DP) créant au moins un logement, de permis de construire et de déclarations préalables de …
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1 er …
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Autorisations d'urbanisme - Anglet
Ville d'AngletUpdated 22 Jun 2026
… permis de construire ( PC ), permis de démolir ( PD ), permis d'aménager ( PA ), déclarations préalables ( DP ).
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau régional. ► MISE …
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Autorisations d'urbanisme - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 7 Apr 2025
… Permis de construire (PC), Permis de démolir (PD), Permis d'aménager (PA), Déclarations préalables(DP), Certificats d'urbanisme …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau France entière …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Urssaf Caisse nationaleUpdated 22 Oct 2025
… Visualisation - Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur Séries trimestrielles des déclarations préalables à l …
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Autorisations d'urbanisme pour la création de logements depuis 2013 - Territoire CANGT
CANGTUpdated 21 Apr 2026
Ce jeu de données fournit la liste des permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) pour la …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau département, par grand secteur d'activité. ► MISE …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau régional, par secteur d'activité au niveau …
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Autorisations d'urbanisme pour la création de locaux non résidentiels depuis 2013 - Territoire CANGT
CANGTUpdated 21 Apr 2026
Ce jeu de données fournit la liste des permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) pour la …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
Série trimestrielle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière ventilées par secteur d'activité …
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Économie & Emploi - Tourisme - DPAE secteur tourisme
URSSAF - retraitement CAPBUpdated 7 Sept 2026
Ce fichier recense le nombre de déclarations préalables à l'embauche effectuées chaque mois dans le secteur Hôtellerie …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de locaux non résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de logements résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, de démolir et déclarations préalables) alimentées …
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Urssaf Caisse nationaleUpdated 12 Nov 2026
… au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).
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Autorisations d'urbanisme et DIA
Mairie de CannesUpdated 23 Mar 2023
… sont les suivants : PC : Permis de Construire, DP : Déclaration Préalable, PD : Permis de Démolir, PA : Permis d'Aménager …
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Liste des permis de constuire créant des locaux non résidentiels à La Réunion
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 12 Apr 2023
Ce jeu de données fournit des informations descriptives sur les permis de construire et les déclarations préalables créant …
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Liste des permis de constuire créant des logements à La Réunion
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Mar 2023
… permis de construire, permis d'aménager et les déclarations préalables (PC,PA et DP) créant au moins un …
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