Skip to content
Open Data Finder

Search results for zone-de-preemption

FiltersCSV

43 datasets for “zone-de-preemption”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Département de l'AudeUpdated 16 Apr 2024

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Feb 2025

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • CSV
    • TXT
  3. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Mar 2025

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • CSV
    • TXT
  4. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Apr 2025

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • CSV
    • TXT
  5. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 2 Jun 2025

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • CSV
    • TXT
  6. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Jul 2025

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • TXT
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 2 Aug 2025

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • CSV
    • TXT
  8. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Dec 2025

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • CSV
    • TXT
  9. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Mar 2026

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • TXT
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Apr 2026

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • CSV
    • TXT
  11. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 May 2026

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • CSV
    • TXT
  12. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Jun 2026

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • TXT
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Département de l'AudeUpdated 16 Apr 2024

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 15 Jul 2026

    Localisation des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles dans le département de Maine-et-Loire …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. data.gouv.fr

    Zones de préemption des espaces naturels sensibles de la Métropole de Lyon (ENS)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Dans ces zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ENS), la Métropole de Lyon est prioritaire …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) - Hauts-de-Seine

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016

    Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016

    Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016

    Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. * * * Les espaces naturels sensibles désignent …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 15 Jul 2026

    Localisation des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles dans le département de Maine-et-Loire …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Registre des Zones de Préemptions instaurées au titre des ENS

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … Le registre des zones de préemption est présenté par site, par commune. Toute Déclaration d'Intention d'Aliéner …

    • CSV
“zone-de-preemption” datasets · Open Data Finder