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9 datasets for “zonage-commune”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Plan Local d'Urbanisme - PLU

    CA Melun Val de SeineUpdated 13 Nov 2026

    Donnnées issues des PLU communaux

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Table de référence des IRIS 2020 - Orléans Métropole

    InseeUpdated 28 Dec 2020

    Jeu de données présentant la table des références IRIS au 1er janvier 2020 - zonages 2020. Ce jeu de …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Prestation de Compensation du Handicap en Isère par commune depuis 2016

    Département de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026.

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  4. data.gouv.fr

    Prestation de Compensation du Handicap en Isère par commune depuis 2016

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026.

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  5. data.gouv.fr

    Arrêtés de catastrophe naturelle par commune

    TACCTUpdated 20 Jul 2026

    … Considérations légales et éthiques**\ Donnée administrative publique portant sur des zonages communaux et des événements, aucune donnée personnelle.

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016

    Département de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026 L'APA s’adresse aux personnes âgées …

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  7. data.gouv.fr

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026 L'APA s’adresse aux personnes âgées …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016

    Département de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026. L'APA s’adresse aux personnes âgées …

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  9. data.gouv.fr

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026. L'APA s’adresse aux personnes âgées …

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“zonage-commune” datasets · Open Data Finder