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539 datasets for “responsabilite”
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Children and Youth - Monthly Number of Children in Care/Enfants et jeunes - Nombre mensuel d'enfants sous la responsabilité du Ministre
Department of Social Development / Ministère du Développement socialUpdated 23 Oct 2025
… Minister 2014-2024/Le nombre mensuel d'enfants et de jeunes sous la responsabilité du Ministre 2014-2024
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EP : lien_responsabilite_vu1_1_0
Updated 13 Nov 2026
… Présentation par année scolaire des liens de responsabilité à partir de 2006/2007 et jusqu’à l’année …
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Répartition H/F par niveau de responsabilité au sein des effectifs de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 28 Nov 2025
Répartition H/F par niveau de responsabilité. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions …
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Liens de responsabilité utilisés dans le SI de l'enseignement agricole
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 30 Jun 2017
Présentation par année scolaire des liens de responsabilité à partir de 2006/2007 et jusqu’à l’année …
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
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Espèces à responsabilité biologique régionale en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025
L'évaluation des espèces sous l'angle de la responsabilité biologique de la Bretagne pour les espèces repose …
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Sinistres dans la catégorie Responsabilité civile générale
ACPRUpdated 21 Jun 2026
Sinistres dans la catégorie Responsabilité civile générale | Claims in the general liability class | Sinistres dans la catégorie Responsabilité …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Provisions techniques relatives à la responsabilité civile générale en % des provisions techniques non vie hors santé
ACPRUpdated 21 Jun 2026
Provisions techniques relatives à la responsabilité civile générale en % des provisions techniques non vie hors santé | Technical provisions …
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Provisions techniques relatives à la responsabilité civile automobile en % des provisions techniques non vie hors santé
ACPRUpdated 21 Jun 2026
Provisions techniques relatives à la responsabilité civile automobile en % des provisions techniques non vie hors santé | Technical provisions …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SARRIANS )
COMMUNE DE SARRIANSUpdated 30 Jun 2026
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation …
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Primes non vie acquises dans la catégorie Responsabilité civile générale en affaires directes
ACPRUpdated 19 Jun 2026
Primes non vie acquises dans la catégorie Responsabilité civile générale en affaires directes | Non-life premiums earned in …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 pour la ville d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Jun 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 pour la ville d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Jun 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025 pour la ville d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 23 Jul 2026
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026
L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d …
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Évaluation de l'empreinte carbone totale des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 par catégorie
Ministère chargé des SportsUpdated 23 Dec 2025
… préparation et opérations** Sous responsabilité directe du COJOP. Cette sphère d’émissions regroupe toutes les activités servant à …
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