Search results for requalification
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35 datasets for “requalification”
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Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Zonage partiel du quartier Pile en Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD)
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Malette pédagogique sur l'histoire industrielle et la requalification du Gier
Updated 18 Mar 2003
Lien vers la fiche source Valise pédagogique But : Non renseigné ici : Aucun
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Programme National de Requalification des Quartiers Anciens et Dégradés (PNRQAD)
Updated 7 Aug 2019
Requalification des quartiers anciens et résorption de l’habitat insalubre grâce à des moyens financiers mutualisés entre l …
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 13 Apr 2026
Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026
Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Updated 7 Aug 2019
… et l’ANAH (Agence nationale de l'habitat) en vue de requalifier et de réhabiliter un quartier bâti.
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Engagements financiers au titre du dispositif Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine
Département des Hauts-de-SeineUpdated 9 Jun 2026
Engagements financiers par quartier en matière de renouvellement urbain et de requalification des quartiers au titre du dispositif …
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Engagements financiers au titre du dispositif Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine
Département des Hauts-de-SeineUpdated 9 Jun 2026
Engagements financiers par quartier en matière de renouvellement urbain et de requalification des quartiers au titre du dispositif …
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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Eléments linéaires du paysage
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… les cordonnées de ripisylve, crêtes majeures, affleurements rocheux, éléments structurant du paysage et des secteur de requalification paysagère.
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
… Ces différentes OPAH s'attachent à la requalification de l'offre d'habitat dans le centre historique de …
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… Ces différentes OPAH s'attachent à la requalification de l'offre d'habitat dans le centre historique de …
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Sites d'activité économique - SDRIF-E
Région Île-de-France, L'Institut Paris RegionUpdated 13 Apr 2026
Donnée surfacique des postes de légende "Sanctuariser le site d'activité d'intérêt régional" et "Requalifier/moderniser le …
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Sites commerciaux - SDRIF-E
Région Île-de-France, L'Institut Paris RegionUpdated 13 Apr 2026
Donnée surfacique des postes de légende "Requalifier le site commercial" et "Ne pas compromettre le potentiel de mutation …
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Demandes d'asile, publication du 27 juin 2024
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jul 2024
… La plupart proviennent de requalifications de procédures initialement identifiées comme relevant d'autres États membres de l'UE …
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Demandes d'asile, publication du 26 janvier 2023
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Jul 2023
… ailleurs, la plupart à la suite de la requalification de procédures initialement identifiées comme relevant d'autres états …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022
CA Bourges PlusUpdated 25 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023
CA Bourges PlusUpdated 27 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024
CA Bourges PlusUpdated 27 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025
CA Bourges PlusUpdated 3 Apr 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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