Search results for regulateurs
FiltersCSV
7 datasets for “regulateurs”
- data.gouv.fr
L’ État et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… État, prestataires de navigation aérienne, compagnies aériennes, aéroports, régulateurs... Dans une enquête réalisée à la demande de la …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Plans historiques
Mairie de CannesUpdated 2 May 2019
Plans historiques sur le territoire cannois. La Direction des archives municipales de la Ville de Cannes a recensé …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Plans historiques
Mairie de CannesUpdated 2 May 2019
Plans historiques sur le territoire cannois. La Direction des archives municipales de la Ville de Cannes a recensé …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
La régulation des jeux d’argent et de hasard
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
… Les changements qui touchent actuellement ce secteur renforcent l’urgence d’une nouvelle approche par l’État régulateur …
- CSV
- data.gouv.fr
Référentiel des opérateurs MVNO/MVNE en France et adoption de l'intelligence artificielle (2026)
sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 18 Sept 2026
… Cette ressource s'adresse aux chercheurs, journalistes, régulateurs, analystes de marché et acteurs de la filière télécom. ## **Producteur …
- 7Z
- CSV
- data.gouv.fr
Données vaccination par pathologie et département / région
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 May 2024
… et de l'humeur ou traitement antidépresseur ou régulateur de l'humeur chronique, troubles psychotiques ou traitement neuroleptique …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Données vaccination par pathologie et département / région
Caisse nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)Updated 30 May 2024
… et de l'humeur ou traitement antidépresseur ou régulateur de l'humeur chronique, troubles psychotiques ou traitement neuroleptique …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API