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143 datasets for “prefets”
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Sous-préfets des arrondissements des Alpes de Haute-Provence (1800-1941)
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Liste nominative des sous-préfets du département des Alpes-de-Haute-Provence, par arrondissement, avec leurs dates de …
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Préfets et préfètes français depuis 1800
Ministère de la CultureUpdated 28 Aug 2025
… Préfets 1800-1870 ; Préfets 1870-1982 ; Préfets depuis 1982 . Mise à jour 22/05/2023 : ajout de données …
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Préfets et préfètes français depuis 1800
Ministère de la CultureUpdated 20 Feb 2026
… ajout de données concernant 26 préfets et préfètes (versement d'archives 2023022)_ _Mise à jour 06/09/2023 …
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Transmissions d'information au maire sur les risques majeurs (TIM) - France
GéorisquesUpdated 10 Nov 2026
Date à laquelle le préfet a transmis au maire de chaque commune le dossier d'information sur les …
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Évolution du classement des emplois de sous-préfet depuis 1994
enbiUpdated 13 Nov 2026
Les sous-préfets exercent sur des fonctions et selon des lieux d'affectation variés. L'ensemble de ces …
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Actes municipaux de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de …
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Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse
Syndicat Mixte FUCLEMUpdated 7 Nov 2024
… Schéma soumis à l'avis de Monsieur le préfet de la Meuse le 25 mai 2023, suite à …
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Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
… L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département dans …
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Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
… L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département dans …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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Arrondissements départementaux d'Île-de-France
IGNUpdated 6 Oct 2026
… Le sous-préfet est chargé de son administration ; il relaie le préfet en assurant le contrôle administratif des …
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Fond de carte : Arrondissements départementaux
HuwiseUpdated 13 Feb 2026
… L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département dans …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nîmes
Ville de NîmesUpdated 9 Apr 2020
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nîmes est découpée en 84 bureaux …
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