Search results for non-batis
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78 datasets for “non-batis”
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Espaces non bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …
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Espaces non bâtis
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …
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- JSON
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Volumes non bâtis - Données géographiques
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire
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- JSON
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Volumes non bâtis - Données géographiques
Ville de ParisUpdated 9 Jun 2015
Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire
- CSV
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Emprises bâties et non baties
Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023
Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …
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- SHP
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Emprises bâties et non baties
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023
Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …
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Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés non baties 2018
Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020
Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties en 2018 appliqué par les communes …
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Volumes bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
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- JSON
- SHP
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Volumes bâtis
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
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- JSON
- GEOJSON
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Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des …
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Impôts locaux
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des …
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Equipements publics de la Commune de PLEUMELEUC
Mairie de PleumeleucUpdated 2 Jul 2018
Recensement des équipements publics de la Commune de PLEUMELEUC (bâti et non bâti)
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Equipements publics de la commune d'IFFENDIC
IffendicUpdated 23 Jul 2018
Liste des équipements publics de la commune d'IFFENDIC (bâti et non bâtis)
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taux des taxes locales des communes de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …
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taux des taxes locales des communes de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …
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taux des taxes locales des communes de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
… La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …
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Evolution de la fiscalité
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
… les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).
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Evolution de la fiscalité
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
… les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).
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Marseille - Taxe foncière
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
… La taxe foncière est composée de la taxe foncière bâtie commune, taxe foncière non bâtie commune, taxe foncière …
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Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… longeant l'espace public, les immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre …
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