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Search results for non-batis

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78 datasets for “non-batis”

  1. data.gouv.fr

    Espaces non bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …

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    • JSON
    • PDF
    • ZIP
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Espaces non bâtis

    Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. data.gouv.fr

    Volumes non bâtis - Données géographiques

    Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014

    Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire

    • HTML
    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Volumes non bâtis - Données géographiques

    Ville de ParisUpdated 9 Jun 2015

    Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Emprises bâties et non baties

    Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023

    Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • PDF
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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Emprises bâties et non baties

    Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023

    Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés non baties 2018

    Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020

    Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties en 2018 appliqué par les communes …

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  8. data.gouv.fr

    Volumes bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …

    • CSV
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    • ZIP
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Volumes bâtis

    Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. data.gouv.fr

    Impôts locaux

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Impôts locaux

    DGFIPUpdated 13 Dec 2018

    … des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des …

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  12. data.gouv.fr

    Equipements publics de la Commune de PLEUMELEUC

    Mairie de PleumeleucUpdated 2 Jul 2018

    Recensement des équipements publics de la Commune de PLEUMELEUC (bâti et non bâti)

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Equipements publics de la commune d'IFFENDIC

    IffendicUpdated 23 Jul 2018

    Liste des équipements publics de la commune d'IFFENDIC (bâti et non bâtis)

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    taux des taxes locales des communes de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    … La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    taux des taxes locales des communes de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    … La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    taux des taxes locales des communes de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    … La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Evolution de la fiscalité

    Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023

    … les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).

    • CSV
    • JSON
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Evolution de la fiscalité

    Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023

    … les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    Marseille - Taxe foncière

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    … La taxe foncière est composée de la taxe foncière bâtie commune, taxe foncière non bâtie commune, taxe foncière …

    • CSV
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … longeant l'espace public, les immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre …

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    • GEOJSON
    • ODS API
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