Search results for mutualisation
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178 datasets for “mutualisation”
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Mutualisation - Catégorie commune
CAPBUpdated 8 Nov 2023
Schéma de mutualisation Jeu de données regroupant les catégories des communes
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Schéma de mutualisation - Résultat enquête
CAPBUpdated 10 Feb 2023
Schéma de mutualisation Jeu de données regroupant les résultats des communes
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Schéma de mutualisation - Résultat Attentes et Souhaits
CAPBUpdated 9 Nov 2023
Schéma de mutualisation Jeu de données regroupant les résultats des communes
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Cartographie de mutualisation des communes
Bordeaux MétropoleUpdated 20 Jan 2026
Ce jeu présente la liste des domaines et sous-domaines associés mutualisés par commune sur le territoire de …
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Cartographie de mutualisation des communes
Bordeaux MétropoleUpdated 20 Jan 2026
Ce jeu présente la liste des domaines et sous-domaines associés mutualisés par commune sur le territoire de …
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Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
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Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
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Instituciones y Sociedades Mutualistas
Comisión Nacional de Seguros y Fianzas (CNSF)Updated 15 Jul 2026
Información relacionada con las instituciones vigentes y supervisadas por la CNSF.
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Mise en demeure de Orange par ARCEP - Liste des points de mutualisations
Arnaud RUpdated 9 Apr 2020
Ce jeu de données est constitué à partir d'une numérisation de l'annexe 1 de la décision …
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Equipements scolaires non mutualisés
Updated 23 Oct 2026
… jour les possibilités de mutualisation des équipements sportifs en milieu scolaire et relever les motifs de non mutualisation.
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Déploiement du haut et très haut débit fixe - Point de mutualisation - Millésimé - France
ARCEPUpdated 3 Nov 2026
Déploiement de la fibre par zone arrière de point de mutualisation (ZAPM) : ce jeu de données détaille l …
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Déploiement du haut et très haut débit fixe selon l'ARCEP - Point de mutualisation - Gers
ARCEPUpdated 3 Nov 2026
Déploiement de la fibre par zone arrière de point de mutualisation (ZAPM) : ce jeu de données détaille l …
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Déploiement du haut et très haut débit fixe - Point de mutualisation - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
ARCEPUpdated 3 Nov 2026
Déploiement de la fibre par zone arrière de point de mutualisation (ZAPM) : ce jeu de données détaille l …
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Déploiement du haut et très haut débit fixe par point de mutualisation à La Roche-sur-Yon Agglomération
ARCEPUpdated 3 Nov 2026
Déploiement de la fibre par zone arrière de point de mutualisation (ZAPM) : ce jeu de données détaille l …
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Déploiement du haut et très haut débit fixe - Point de mutualisation - Millésimé - France
ARCEPUpdated 28 Oct 2021
… Ces zones correspondent aux zones géographiques couvertes par un même point de mutualisation. Certaines colonnes non documentées dans …
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Déploiement du haut et très haut débit fixe - Point de mutualisation - Bordeaux Métropole
ARCEPUpdated 3 Nov 2026
… Ces zones correspondent aux zones géographiques couvertes par un même point de mutualisation. Certaines colonnes non documentées dans …
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Crédits des ménages résidents auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Crédits des ménages résidents auprès des banques mutualistes, encours | Mutual Banks, Not specified, Gross, HOUSEHOLDS, All economic purposes …
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Dépôts à vue des ménages résidents auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Dépôts à vue des ménages résidents auprès des banques mutualistes, encours | Overnight deposits of resident households with mutual …
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Crédits des particuliers résidents auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Crédits des particuliers résidents auprès des banques mutualistes, encours | Mutual Banks, Not specified, Gross, PRIVATE INDIVIDUALS, All economic …
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Livrets jeunes des ménages résidents auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Livrets jeunes des ménages résidents auprès des banques mutualistes, encours | Young savings accounts of resident households with mutual …
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