Search results for mixite
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96 datasets for “mixite”
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Linéaire de mixité fonctionnelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont interdits.
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Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …
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Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …
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Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué …
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Secteurs de mixité sociale
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les périmètres de mixité sociale dans lesquels à partir de la réalisation d'un programme de …
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Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle
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PLU bioclimatique - Secteurs relatifs à la mixité sociale
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteurs relatifs à la mixité sociale Version du PLU mise en …
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Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… En cas de superposition d'une réservation pour programme de logements et d'un secteur de mixité sociale …
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PLU bioclimatique - Secteurs relatifs à la mixité sociale
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteurs relatifs à la mixité sociale** Version du PLU mise en …
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[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… relatives aux objectifs potentiellement abaissés dans le cadre de la signature d’un Contrat de Mixité Sociale (CMS).
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[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… relatives aux objectifs potentiellement abaissés dans le cadre de la signature d’un Contrat de Mixité Sociale (CMS).
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : mixité sociale
Rennes MétropoleUpdated 14 Oct 2019
… Cette disposition est reportée sur le plan thématique "Mixité sociale" du règlement graphique.
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : mixité sociale
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Oct 2019
… Cette disposition est reportée sur le plan thématique "Mixité sociale" du règlement graphique.
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Schémas de cohérence territoriale en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… espaces naturels et des paysages la mixité urbaine et la mixité sociale dans l’habitat une utilisation économe …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2014 à 2015
Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015
… Prêt locatif social - PLUS mixité : Prêt locatif à usage social (mixité) - PLUS-CD : Prêt locatif à usage social …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… Prêt locatif social - PLUS mixité : Prêt locatif à usage social (mixité) - PLUS-CD : Prêt locatif à usage social …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
… Prêt locatif social - PLUS mixité : Prêt locatif à usage social (mixité) - PLUS-CD : Prêt locatif à usage social …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… Prêt locatif social \- PLUS mixité : Prêt locatif à usage social (mixité) \- PLUS-CD : Prêt locatif à usage social …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
… Prêt locatif social \- PLUS mixité : Prêt locatif à usage social (mixité) \- PLUS-CD : Prêt locatif à usage social …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2014 à 2015
Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015
… Prêt locatif social \- PLUS mixité : Prêt locatif à usage social (mixité) \- PLUS-CD : Prêt locatif à usage social …
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