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Personal protective equipment business needs / Besoins de l'entreprise en matière d'équipement de protection individuelle
Statistics Canada / Statistique CanadaUpdated 27 Oct 2020
Personal protective equipment business needs / Besoins de l'entreprise en matière d'équipement de protection individuelle
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)
VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026
REEMPLOI
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Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Communauté d'Agglomération du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026
Publication du recensement économiques concernant les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …
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[AGEC] Fichiers consolidés des déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
data.gouv.frUpdated 9 Nov 2026
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Réemploi réutilisation intégrant des matières recyclées
MAIRIE LE TEILLEULUpdated 23 Dec 2025
… relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
CAROLINE VASCHETTIUpdated 8 Apr 2026
déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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Limitation de matières dangereuses en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 30 Sept 2026
Objets linéaires représentant les limitations de matières dangereuses sur le réseau routier départemental de Maine-et-Loire.
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Limitation de matières dangereuses en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 30 Sept 2026
Objets linéaires représentant les limitations de matières dangereuses sur le réseau routier départemental de Maine-et-Loire.
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)
Région OccitanieUpdated 13 Jun 2025
… du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026
Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025
Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes
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DECLARATION DE BIENS ISSUS DU REEMPLOI, DE LA REUTILISATION OU INTEGRANT DES MATIERES RECYCLEES
MAIRIE D'ALLAUCHUpdated 30 Jun 2026
Montant des biens achetés par la Commune dans le cadre de la loi AGEC
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
HAUT-CHABLAIS INTERCOUpdated 18 Jun 2026
### **Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SITIV)
SITIVUpdated 30 Jun 2026
… schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Agglomération D'Agend'Agen - 2025
Agglomération d'AgenUpdated 29 Jun 2026
… du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, réalisée conformément à l'article 58 de la …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON)
Grand AvignonUpdated 30 Jun 2025
… par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune Argences en Aubrac)
Commune Argences en AubracUpdated 31 Oct 2025
… du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (MAIRIE DE PERPIGNAN)
MAIRIE DE PERPIGNANUpdated 8 Jun 2026
… schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Guingamp-Paimpol Agglomération)
Guingamp-Paimpol AgglomérationUpdated 16 Jun 2026
… schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE D'ILLZACH)
COMMUNE D'ILLZACHUpdated 24 Jun 2026
… schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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