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865 datasets for “groupements”
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Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements
Département de Seine-Saint-DenisUpdated 9 Nov 2026
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Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 9 Nov 2026
Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements
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Membres du groupement d'achat gaz
Morbihan énergiesUpdated 4 Jan 2019
Ce jeu de données contient la liste des membres du groupement d'achat gaz
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Balances comptables des groupements à fiscalité propre (2019-)
Dijon métropoleUpdated 10 Oct 2022
Balances des budgets principaux et annexes des groupements à fiscalité propre de Dijon Métropole (2019-)
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Groupements CMS
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jun 2022
Limites des groupement de secteurs de CMS de la Seine-Maritime élaborées à partir des données D76 et …
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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.
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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Nov 2026
Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.
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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.
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Comptes des groupements à fiscalité propre 2014-2020
OFGLUpdated 27 May 2024
… Les comptes des groupements à fiscalité propre présentent les principaux agrégats des comptes des groupements à fiscalité propre …
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Marchés Publics - Ville Angers - Groupement de commandes - 2014
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016
… janvier et le 31 décembre 2014 par la Ville d'Angers comme coordonnateur d'un Groupement de commande.
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANS)
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANSUpdated 20 Sept 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANS)
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANSUpdated 24 Sept 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]
BANATICUpdated 31 Oct 2026
… La Liste des groupements comprend la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2022 (hors taux)
DGFIPUpdated 21 Nov 2022
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2022 (hors délibérations sur les taux …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2023 (hors taux)
DGFIPUpdated 10 Oct 2023
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2024 (hors taux)
DGFIPUpdated 21 May 2024
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2024 (hors délibérations sur les taux …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2009
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2009 sur le …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2010
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2010 sur le …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2016
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2016 sur le …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2017
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2017 sur le …
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