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58 datasets for “emplacement-reserve”

  1. data.gouv.fr

    Emplacement réservés GIG-GIC

    Ville de CastelnaudaryUpdated 11 Apr 2017

    Localisation des emplacements de stationnement réservés GIG-GIC. Cette base est mise à jour par la Ville de …

    • GEOJSON
    • KMZ
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Emplacement réservés aux deux roues

    Ville de LevalloisUpdated 26 Aug 2021

    Liste des places réservées au stationnement des deux roues sur le territoire de la Ville de Levallois.

    • CSV
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Emplacement réservé délimité en application de l'article L. 151-41 1° du code de l'urbanisme (surfacique)

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    Données représentant l'ensemble des emplacements réservés définis au règlement graphique (pièce 4.2.1 B). Les destinations …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Emplacement réservé délimité en application de l'article L. 151-41 1° du code de l'urbanisme (linéaire)

    Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026

    Données représentant l'ensemble des emplacements réservés définis au règlement graphique (pièce 4.2.1 B). Les destinations …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. data.gouv.fr

    Emplacements réservés et servitudes de localisation du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Emplacements réservés distingués en quatre types (voies publiques, ouvrages publics, installations d’intérêt général, espaces verts et continuités …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Numéro associé aux équipements réseaux / emplacements réservés du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … pour les numéros d'emplacement réservé pour voirie Cercle : pour les numéros d'emplacement réservé pour cheminement piéton …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Emplacement réservé du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … RESERVE, EVTYPE Pour avoir une vision globale des Equipements réseaux et emplacements réservés, associer la fiche Numéro associé …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  9. Opendatasoft hubLive preview

    PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements

    Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour logements Version du PLU mise en compatibilité le …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jun 2016

    … Délimitation des zones soumises à des règles spéciales appelées "emplacements réservés" (article L. 123-1-8° du Code …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Feb 2026

    Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics Délimitation des zones soumises à des règles …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour voie

    Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour voie Version du PLU votée par le Conseil …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour équipement

    Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour équipement Version du PLU votée par le Conseil …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Feb 2026

    Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics * * * Délimitation des zones soumises à des règles …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour logements** Version du PLU mise en compatibilité le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  16. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour voie

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour voie** Version du PLU votée par le Conseil …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  17. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour équipement

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour équipement** Version du PLU votée par le Conseil …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Périmètre de 500 mètres autour des gares

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    Données représentant les périmètres de 500 mètres autour des gares en service repérées au document graphique. Consulter le …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Bâtiment pouvant faire l’objet d’un changement de destination

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    Données représentant les bâtiments pouvant faire l'objet d'un changement de destination en zone Nl, en application …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Linéaire commercial identifié au titre de l'article L. 151-16 du code de l'urbanisme

    Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026

    Données représentant les linéaires commerciaux identifiés au titre de l'article L. 151-16 du code de l …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
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