Search results for dom-tom
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40 datasets for “dom-tom”
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KML des communes, y compris DOM-TOM
Sabine Blanc & Julien KirchUpdated 16 Mar 2016
KML de la France métropole + DOM TOM sans la Polynésie, avec les villes à arrondissement concaténées, et tous …
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Octroi de mer dans les départements d'Outre-mer
DGDDIUpdated 11 Dec 2019
L’octroi de mer est une imposition spécifique dans les départements d’Outre-mer de Guadeloupe, de Guyane …
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Octroi de mer dans les départements d'Outre-mer
DGDDIUpdated 14 Jan 2021
L’octroi de mer est une imposition spécifique dans les départements d’Outre-mer de Guadeloupe, de Guyane …
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Octroi de mer dans les départements d'Outre-mer
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Dec 2019
L’octroi de mer est une imposition spécifique dans les départements d’Outre-mer de Guadeloupe, de Guyane …
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Représentation féminine au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT)
Updated 13 Sept 2021
… la mandature 2010-2015, à l'exception des DOM-TOM. Source des données: étude d'impact projet de …
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Représentation féminine au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT)
DELETED DELETEDUpdated 26 Feb 2016
… la mandature 2010-2015, à l'exception des DOM-TOM. Source des données: étude d'impact projet de …
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Délimitations maritimes 0-3 milles (version SIH)
IfremerUpdated 1 Mar 2024
… de Jersey, de Guernesey, de la France métropolitaine et des DOM/TOM (hors Nouvelle-Calédonie et Polynésie Française).
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Délimitations maritimes 3-12 milles (version SIH)
IfremerUpdated 1 Mar 2024
… de Jersey, de Guernesey, de la France métropolitaine et des DOM/TOM (hors Nouvelle-Calédonie et Polynésie Française).
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CLIMATIK : système d'information pour les données du réseau agroclimatique INRAE
Delannoy, DavidUpdated 5 Dec 2022
… dans l’hexagone et 4 sites dans les DOM-TOM). Les stations fournissent des données agroclimatiques nécessaires à …
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Consommation énergétique Logement Sociaux dans les départements en 2021
AthasUpdated 22 Mar 2024
… France hors Corse et DOM-TOM, années 2021-2022 CARTE
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Liste des unités et établissements de la Croix-Rouge française (csv)
Croix-Rouge françaiseUpdated 21 Feb 2016
… dans les départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM). Ce maillage lui permet d’intervenir au plus …
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Consommation énergétique Logement Sociaux dans les départements en 2021
Caisse des DépôtsUpdated 22 Mar 2024
… France hors Corse et DOM-TOM, années 2021-2022 [**CARTE**](https://opendata.caissedesdepots.fr/explore/embed/dataset/consommation …
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Liste des structures de la Justice en Corse
Ministère de la JusticeUpdated 5 Oct 2021
… Les données (France métropolitaine et DOM-TOM) recensent : Les juridictions type la Cour de Cassation et Conseil d …
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Liste des structures de la Justice en France
Ministère de la JusticeUpdated 25 Feb 2020
… Les données (France métropolitaine et DOM-TOM) recensent : Les juridictions type la Cour de Cassation et Conseil d …
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Demande de valeurs foncières 2019 - Bourges Plus
Ministère de l'Economie et des FinancesUpdated 14 Jan 2021
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …
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Demande de valeurs foncières - Communauté d'agglomération Blois
Ministère de l'économie et des financesUpdated 16 Jul 2019
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …
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Elections présidentielles 1965-2012
Sciences PoUpdated 7 Apr 2026
… A partir de 2002, les résultats pour les DOM-TOM figurent dans les fichiers. Jusqu'à l'élection …
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Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+)
CeremaUpdated 23 Nov 2021
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …
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Demande de valeurs foncières géolocalisée
EtalabUpdated 1 Jun 2021
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …
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Demande de valeurs foncières géolocalisée
EtalabUpdated 1 Jun 2021
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …
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