Search results for document-cadre
FiltersCSV
19 datasets for “document-cadre”
- Opendatasoft hubLive preview
Rapports et documents cadres de la Roche-sur-Yon Agglomération
La Roche-sur-Yon AgglomérationUpdated 5 Jan 2024
Rapports et documents cadres publiés par la Ville et l'Agglomération de la Roche-sur-Yon.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Agenda 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne
Fleury-sur-OrneUpdated 18 Jul 2026
… 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne, document cadre de la stratégie municipale en faveur du développement …
- CSV
- JSON
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- TURTLE
- +2
- Opendatasoft hubLive preview
Agenda 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne
Ville de Fleury-sur-OrneUpdated 18 Jul 2026
… 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne, document cadre de la stratégie municipale en faveur du développement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Plan de gestion de données (PGD) de l'IEPL - Data management plan (DMP) experimental facility for milk production
Dhumez, OphelieUpdated 7 Sept 2023
Lien vers la fiche source Le plan de gestion de données de l'unité est un document cadre …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Contributions à la concertation Territoire Numérique
Agence du NumériqueUpdated 28 Mar 2017
… Dans ce cadre, l’Agence du Numérique est chargée de rédiger le document-cadre intitulé Orientations nationales pour …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 26 Sept 2024
… Donnée des cartes des zones d'activités du document cadre adopté par Rennes Métropole le 26/09/2024 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Sept 2024
… Donnée des cartes des zones d'activités du document cadre adopté par Rennes Métropole le 26/09/2024 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Financement durable adossé au portefeuille d'actifs de la CDC de l'année N
CDCUpdated 14 Aug 2026
… La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Financement durable adossé au portefeuille d'actifs de la CDC de l'année N
Caisse des DépôtsUpdated 14 Aug 2026
… La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Financement durable émis par la CDC - Allocation
Caisse des DépôtsUpdated 12 Aug 2026
… La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Financement durable émis par la CDC - Allocation
CDCUpdated 12 Aug 2026
… La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Financements durables émis par la CDC – Impacts
Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026
… La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Financements durables émis par la CDC – Impacts
CDCUpdated 16 Sept 2026
… La Caisse des dépôts applique des principes pour ces émissions qui sont détaillés dans un document-cadre (dernière …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur - Blois Agglopolys
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Dec 2021
… Pour en savoir plus sur ce jeu de données, consultez sa documentation . Cadre National des Formations et conventions …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Mar 2019
… Pour en savoir plus sur ce jeu de données, consultez sa documentation . Cadre National des Formations et conventions …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Jan 2024
… Pour en savoir plus sur ce jeu de données, consultez sa documentation . Cadre National des Formations et conventions …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
OGS Falaises d'Étretat - Côte d'Albâtre
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Nov 2021
… Il est possible d'y télécharger les documents cadres et ressources : programme d'action, livret "esprit des lieux …
- KML
- ZIP
- CSV
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- GEOJSON
- data.gouv.fr
MNA accueillis ASE CD76 par type accueil 2020a2023 20250401
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Apr 2025
… nos-competences/action-sociale/enfance-et-famille/) \- Le document cadre de la politique d’aide sociale à l …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
MNA par type mesure ASE CD76 2020a2023 20250401
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
… nos-competences/action-sociale/enfance-et-famille/) \- Le document cadre de la politique d’aide sociale à l …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML