Search results for derogation
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136 datasets for “derogation”
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2015-2021 Derogation Herd Locations per LEA
Department of Agriculture, Food and the MarineUpdated 25 Feb 2026
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DérogConso
DGCCRFUpdated 29 Jul 2026
Base de données ouverte des dérogations d’étiquetage accordées par les services de la Direction générale de la …
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DérogConso
Ministères économiques et financiersUpdated 29 Jul 2026
Base de données ouverte des dérogations d’étiquetage accordées par les services de la Direction générale de la …
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Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Oiseaux en 2022
Updated 2 Dec 2024
Lien vers la fiche source Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne annuellement dans le cadre …
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Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2021-2022
Updated 2 Dec 2024
Lien vers la fiche source Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne tous les deux ans …
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Scolaire – Secteurs maternelles
La RochelleUpdated 15 Nov 2022
Localisation des secteurs des écoles maternelles
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Liste des formations dans lesquelles l'admission en 2nd année du diplôme national de master peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 10 Jul 2019
Ce jeu de données fournit la liste limitative des formations dans lesquelles l'admission en seconde année du …
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Liste des formations dans lesquelles l'admission en 2nd année du diplôme national de master peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2019
Ce jeu de données fournit la liste limitative des formations dans lesquelles l'admission en seconde année du …
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Election 2024 - Secteurs des bureaux de vote
Toulouse métropoleUpdated 16 May 2024
… dérogatoire) destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a pas d'emprise …
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Election 2024 - Secteurs des bureaux de vote
Toulouse MétropoleUpdated 16 May 2024
… dérogatoire) destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a pas d'emprise …
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Acuerdos de la Comisión Delegada para Asuntos Económicos
Junta de Castilla y LeónUpdated 13 Nov 2026
… Comisión derogada por la disposición derogatoria del Decreto 19/2022, de 26 de mayo, por el que se …
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Parcelles raccordables au réseau de chaleur urbain métropolitain
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Parcelles concernées par un raccordement au réseau de chaleur urbain sauf dérogation (https://www.grenoblealpesmetropole.fr/186-me …
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Accès anticipé aux archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 6 May 2024
… Il est toutefois possible de formuler une demande d’accès anticipé par dérogation pour consulter des documents qui …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …
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Arrêté n°116/2008 du 30/06/2008 (Article 4)
Terra Maris (SARL)Updated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté n°116/2008 du 30/06/2008 réglementant l'usage dérogatoire des …
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Zones Touristiques Internationales
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 27 Jul 2016
… Les zones touristiques internationales (ZTI) sont des zones où les commerces de détail peuvent déroger au repos dominical …
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Périmètre de raccordement obligatoire au réseau de chaleur urbain
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Certaines dérogations sont envisageables sous conditions très strictes, et s'évaluent au cas par cas. Ce jeu de …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …
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