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73 datasets for “delegataire”
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2019-2023 - Contrats publics SemBreizh
SemBreizh / Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …
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2019-2023 - Contrats publics SemBreizh
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …
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Actions principales des exploitants
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.
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Répertoire des plateformes territoriales de données
DELETED DELETEDUpdated 1 Oct 2022
… plateformes de données (plus ou moins ouvertes) mises en place par les acteurs territoriaux (collectivités, groupements, délégataires, etc)
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Modalités de gestion et titulaires DSP assainissement
GPS&OUpdated 15 Oct 2026
Identification des délégataires du service public en charge de l'exploitation des réseaux l'assainissement pour l'ensemble …
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Modalités de gestion et titulaires DSP eau potable
GPS&OUpdated 14 Oct 2026
Identification des délégataires du service public en charge de l'approvisionnement en eau potable pour l'ensemble des …
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Casinos d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 23 Aug 2022
Liste des casinos sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins et leurs délégataires pour l'exploitation des …
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Patrimoine d'exploitation
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
… systèmes d’assainissement exploités par la CACL et ses délégataires. Les données sont valables pour l’année 2017.
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Nogent-le-Rotrou offre théorique mobilité réseau urbain
Nosbus (Nogent-le-Rotrou)Updated 30 Jul 2025
… Nogent-le-Rotrou est publié directement par le délégataire et accessible sur https://transport.data.gouv.fr/datasets …
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Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025
… La délégation des aides à la pierre engage juridiquement l’État délégant et la collectivité délégataire pour six …
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Liste des délégations locales de l'Anah
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
… Les délégataires de compétences Dans le cadre de la délégation des aides à la pierre, une collectivité territoriale …
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Arrêts, horaires et parcours théoriques du réseau de transports beeMob (Béziers Méditerranée)
Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeUpdated 14 Jan 2019
Cette donnée renseigne l'offre de transport théorique (lignes, arrêts, horaires) de beeMob, délégataire de service public des …
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Marchés publics : données de la SemBreizh
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données expose les marchés d'un des délégataire de la Région : La Sembreizh. Les données …
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Nombre d'usagers du transport terrestre régulier, transport à la demande, transport scolaire par réseau
Autorités organisatrices de la mobilité (Région, SMT, CAGSC, CANBT, CANGT, CCMG)Updated 28 Sept 2026
… l’activité de transport produites par les opérateurs délégataires des autorités organisatrices de la mobilité pour les marchés …
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Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025
… liste des délégataires, etc. Il est possible d'y télécharger au format .pdf la feuille de route 2020 …
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Relation entre déviation programmée et ligne commerciale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …
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Relation entre déviation programmée et tronçon de déviation
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …
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Relation entre chemin et tronçon
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …
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Relation entre couloir de bus et ligne commerciale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …
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Relation entre tronçon de déviation et chemin d'une ligne
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …
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