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73 datasets for “delegataire”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    2019-2023 - Contrats publics SemBreizh

    SemBreizh / Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …

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    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics SemBreizh

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …

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    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Actions principales des exploitants

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.

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  4. data.gouv.fr

    Répertoire des plateformes territoriales de données

    DELETED DELETEDUpdated 1 Oct 2022

    … plateformes de données (plus ou moins ouvertes) mises en place par les acteurs territoriaux (collectivités, groupements, délégataires, etc)

    • CSV
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Modalités de gestion et titulaires DSP assainissement

    GPS&OUpdated 15 Oct 2026

    Identification des délégataires du service public en charge de l'exploitation des réseaux l'assainissement pour l'ensemble …

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    • GEOJSON
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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Modalités de gestion et titulaires DSP eau potable

    GPS&OUpdated 14 Oct 2026

    Identification des délégataires du service public en charge de l'approvisionnement en eau potable pour l'ensemble des …

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  7. data.gouv.fr

    Casinos d'Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 23 Aug 2022

    Liste des casinos sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins et leurs délégataires pour l'exploitation des …

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  8. data.gouv.fr

    Patrimoine d'exploitation

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    … systèmes d’assainissement exploités par la CACL et ses délégataires. Les données sont valables pour l’année 2017.

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Nogent-le-Rotrou offre théorique mobilité réseau urbain

    Nosbus (Nogent-le-Rotrou)Updated 30 Jul 2025

    … Nogent-le-Rotrou est publié directement par le délégataire et accessible sur https://transport.data.gouv.fr/datasets …

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  10. data.gouv.fr

    Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025

    … La délégation des aides à la pierre engage juridiquement l’État délégant et la collectivité délégataire pour six …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  11. data.gouv.fr

    Liste des délégations locales de l'Anah

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026

    … Les délégataires de compétences Dans le cadre de la délégation des aides à la pierre, une collectivité territoriale …

    • GPKG
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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Arrêts, horaires et parcours théoriques du réseau de transports beeMob (Béziers Méditerranée)

    Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeUpdated 14 Jan 2019

    Cette donnée renseigne l'offre de transport théorique (lignes, arrêts, horaires) de beeMob, délégataire de service public des …

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    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Marchés publics : données de la SemBreizh

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données expose les marchés d'un des délégataire de la Région : La Sembreizh. Les données …

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    • GEOJSON
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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre d'usagers du transport terrestre régulier, transport à la demande, transport scolaire par réseau

    Autorités organisatrices de la mobilité (Région, SMT, CAGSC, CANBT, CANGT, CCMG)Updated 28 Sept 2026

    … l’activité de transport produites par les opérateurs délégataires des autorités organisatrices de la mobilité pour les marchés …

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    • JSON
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  15. data.gouv.fr

    Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025

    … liste des délégataires, etc. Il est possible d'y télécharger au format .pdf la feuille de route 2020 …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Relation entre déviation programmée et ligne commerciale

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Relation entre déviation programmée et tronçon de déviation

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Relation entre chemin et tronçon

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …

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    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Relation entre couloir de bus et ligne commerciale

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Relation entre tronçon de déviation et chemin d'une ligne

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …

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