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326 datasets for “construire”
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Liste des permis de construire 2020-2023
Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 22 Jul 2024
Recensement annuel des permis de construire enregistrés depuis 2020
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Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026
Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et …
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Données des permis de construire en zone agricole dans l’Hérault (34) et les Bouches du Rhône (13) en 2018
CAMPARDON, MYRIAMUpdated 5 Feb 2026
Lien vers la fiche source Ce jeu de données comporte la base de données des permis de construire …
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Permis de construire
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026
Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. Usages potentiels La …
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Permis de construire
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026
Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. * **Usages potentiels** La …
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Permis de construire de la commune de Rennes (1902-1971)
Maïwenn BourdicUpdated 27 May 2025
Liste des dossiers de permis de construire de Rennes à partir des inventaires d'archives conservés aux [Archives …
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Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Jan 2018
Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
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Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
Ville de Cesson-SévignéUpdated 15 Jan 2018
Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
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Sit@del2 - permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) destinés à la création de logements
Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 30 Oct 2026
… de construire (PC) et de déclarations préalables (DP) créant au moins un logement, de permis de construire et …
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Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2019
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser …
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Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2022
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser …
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Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2023
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser …
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Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2024
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser …
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Données ADS_année 2016
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2017
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 7 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2019
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2020
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2021
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2022
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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