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  1. Opendatasoft hubLive preview

    Les 10 rémunérations les plus élevées des agents publics de la CAHM

    CA Hérault MéditerranéeUpdated 22 Mar 2023

    … 2019 portant transformation de la fonction publique, la CAHM publie la somme des dix rémunérations annuelles les plus …

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    ICV du porc sous cahier des charges Porc Bien être dans AGRIBALYSE®

    BERARD MichaëlUpdated 3 Feb 2025

    Lien vers la fiche source Ce rapport décrit l’inventaire Porc non castré décrit par le cahier des …

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    ICV du porc,de l'oeuf et de la volaille de chair sous cahier des charges Bleu Blanc Coeur dans AGRIBALYSE®

    Bleu Blanc CoeurUpdated 5 Dec 2024

    Lien vers la fiche source Trois productions ont été sélectionnées pour le projet : le porc, l’oeuf plein …

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    Marchés Publics de la Communauté d'Agglomération d'Hérault Méditerranée

    CA Hérault MéditerranéeUpdated 1 Jun 2021

    Marchés publics de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée - uniquement les marchés des années 2020 et 2021

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    Documentation Système d'Information IN-SYLVA France

    Pichot, ChristianUpdated 11 Sept 2025

    … Cette publication comporte plusieurs document élaboré au cours du projet. (i) in-sylva_cahier_des_charges: cahier des …

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    Carte piézométrique de la nappe de Chautagne près de Chanaz, Hautes Eaux,1/20000,20/02/1977

    Updated 16 Jul 2007

    Lien vers la fiche source Carte piézomètrique de la nappe de Cahutagne(savoie), Hautes eaux,20/02/1977 …

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    Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantées 2021

    Syndicat du vin d'Irouléguy AOPUpdated 16 Sept 2022

    … https://www.irouleguy.net/fr/ Cahier des charges: En 2009, le cahier des charges a défini une norme …

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    Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantées 2023

    Syndicat du vin d'Irouléguy AOPUpdated 27 Aug 2025

    … https://www.irouleguy.net/fr/ Cahier des charges: En 2009, le cahier des charges a défini une norme …

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    Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantée 2020

    Syndicat du vin d'Irouléguy AOPUpdated 17 Jun 2026

    … https://www.irouleguy.net/fr/ Cahier des charges: En 2009, le cahier des charges a défini une norme …

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    Carte des habitats intertidaux du site Natura 2000 FR5300046 - Rade de Brest, Estuaire de l'Aulne (2009) [Partie 1/3]

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … Cette carte constitue la première application du cahier des charges pour la cartographie des sites Natura 2000 littoraux …

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    Expected evolution 2025-2034 of the Brussels population by year

    Ville de Bruxelles/Data ManagementUpdated 1 Jul 2025

    … https://ibsa.brussels/sites/default/files/publication/documents/Cahier_13_FR.pdf

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    Expected evolution 2025-2034 of the Brussels population by age

    City of Brussels/Data ManagementUpdated 1 Jul 2025

    … https://ibsa.brussels/sites/default/files/publication/documents/Cahier_13_FR.pdf

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

    Rennes MétropoleUpdated 6 Apr 2023

    … aménagement), précisées dans le règlement littéral et dans le dossier des OAP (un cahier par commune) du PLUi.

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Proportion des marchés publics de la Ville de Paris avec une disposition environnementale

    Direction des Finances et des Achats SDA SARAUpdated 6 Dec 2024

    … Il peut s’agir d’une obligation du cahier des charges ou d’un critère valorisé qui permet …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Que recouvre les concepts de « résidents »/« non résidents » utilisés dans les publications de la Banque de France. S’agit-il uniquement d’entités « françaises » ou d’entités implantées en France ?

    Updated 23 Sept 2026

    … Une définition complète est détaillée dans le cahier des charges de la collecte (chapitre 5, p. 27). Le …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019

    … Elles bénéficient d’un cahier des charges spécifique comprenant un volet rénovation thermique/énergétique. L'enveloppe prévisionnelle concerne …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché années 2026, 2025, 2024 et 2023

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 14 Oct 2026

    … L’Ail violet de Cadours répond à un cahier des charges précis, homologué par l’arrêté du 17 …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Parlement de Wallonie - Publications

    Parlement de WallonieUpdated 14 Nov 2026

    … BT = Bulletin des travaux BUDGET = Document budgétaire COCC = Cahier d'observations de la Cour des comptes DECRET = Proposition …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Catalogue des publications du service Patrimoines et Inventaire

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2026

    … guides topographiques, monographies thématiques, cahiers du patrimoine, fascicules de la collection « Images du patrimoine », revue « Ré-inventaire », etc …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché 2011 à 2022

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Sept 2026

    … L’Ail violet de Cadours répond à un cahier des charges précis, homologué par l’arrêté du 17 …

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